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Synthèses
Le rapport d'activité 2009 de la Branche AT-MP du régime général de la sécurité sociale vient d'être publié. Il présente les actions réalisées en 2009 et retrace les grands chantiers mis en place tels que la prévention de la désinsertion professionnelle, la réforme de la tarification ou les expérimentations des dispositifs de traçabilité des expositions professionnelles.
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Dans une circulaire, la DGT revient sur la réglementation et les mesures de prévention existantes pour protéger la santé des salariés en contact avec les gaz toxiques des conteneurs et cales de navires. En France, 2 millions de travailleurs seraient exposés.
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En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.
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Bourges, historiquement ville de garnisons, s'est longtemps appuyée sur les militaires pour maintenir son économie locale. Au départ de ces derniers, il a fallu trouver d'autres solutions pour développer le territoire. L'armée laissait derrière elle des infrastructures et des compétences en matière d'explosions. De là naît l'idée de créer un pôle autour des risques industriels.
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Nous avons vu hier ce que les méthodes dites "agiles" pouvaient avoir de positif concernant le travail collaboratif et la prise en compte de l'utilisateur final. Problème : tous les projets sont loin de respecter cet esprit initial. Que peut faire dans ces cas le CHSCT ? Suite et fin de notre enquête.
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La messe annuelle des services de santé au travail interentreprises portait sur leur contribution à la santé globale. La question divise toujours les professionnels du secteur. En témoignent les vives réactions lors des présentations d’actions qu’on peut qualifier de volontaristes, tels les dépistages par exemple.