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Invité par l’Ajis le 8 mars, le conseiller social de Jean-Luc Mélenchon, Hadrien Toucel, a détaillé le programme social du candidat de l’Union populaire. Parmi les axes forts, la diminution du temps de travail pour les métiers pénibles ou de nuit, la hausse du Smic, le retour à la retraite à 60 ans et le renforcement de la formation professionnelle, notamment pour prévoir les métiers de demain issus de la transition écologique.

Les évolutions réglementaires, et notamment le grenelle de l'environnement, conduisent les instituts de formations à s'adapter et à anticiper les futurs besoins des entreprises. C'est le cas pour l'Institut de formation Socotec*, qui a adapté son offre en créant des parcours de formations spécifiques à de nouveaux métiers comme le Chargé d'étude énergie dans le bâtiment.

L'employeur qui manque à son obligation générale de sécurité ne peut se voir automatiquement reprocher le délit de blessures involontaires. Pour retenir la qualification de ce délit, l'employeur doit avoir manqué délibérément à une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement. Et non à une obligation générale.

Un rapport du Parquet général de la Cour de cassation recommande d'améliorer la coordination et le dialogue des différents acteurs du contentieux, de modifier l’organisation judiciaire au service de l’efficacité du traitement du contentieux de l’environnement et d'améliorer la réponse pénale et son suivi.

Depuis le début de l'année, l'INRS propose un dispositif d'habilitation à des organismes de formation pour dispenser les formations en santé-sécurité qu'il a créé. Martine Plawner, responsable du département formation de l'INRS nous explique le principe et les objectifs de ce dispositif et revient pour nous sur les axes de travail du département pour 2011.

Si la baisse des consommations d’énergie constatée depuis un an est une avancée, elle n’est pas acquise. Dans les entreprises et collectivités, il semble nécessaire de réfléchir sur la dimension humaine et sensible du changement de comportements, pour donner du sens à des mesures prises dans l’urgence. Et ainsi les pérenniser, tout en développant une culture de la sobriété.

Outre les modalités de désignation des représentants du personnel militaire, et du président de la CCHPA commune, un arrêté du 23 décembre 2022 fixe les modalités d’exercice des attributions, d’information et de consultation des CCHPA.

Il y a un peu plus d’un an, la condamnation pour harcèlement moral institutionnel des ex dirigeants de France Télécom a été confirmé en appel. Mais comment des pratiques de management ont pu pousser une trentaine de salariés au suicide ? Quels acteurs se sont battus pour obtenir cette condamnation inédite ? Qu’en retenir ? C’est à ces questions que répond un documentaire de Jean-Pierre Bloc sorti en salle le 8 novembre.

La publication des décrets d’application de la loi du 2 août 2021 s’accélère, avec l’approche de l’entrée en vigueur, le 31 mars 2022. Après les textes sur la prévention de la désinsertion profesionnelle, c’est au tour des modalités relatives au document unique d'évaluation des risques et des dépenses liées aux formations en santé et sécurité au travail d’être précisées.