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En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.

Le décret de 1982 relatif aux dispositions en matière de santé-sécurité dans la fonction publique d'Etat est actuellement en cours de réécriture. Une partie des revendications des syndicats a finalement été entendue, conduisant à un accord formel lors du dernier conseil supérieur de la fonction publique.

Pour Gilbert Houngbo, directeur général adjoint de l'OIT, instaurer un devoir de vigilance pour les sociétés mères, pourquoi pas. Mais il estime qu'il faut aussi mobiliser élus et syndicats, afin d'"agir sur toute la chaîne". Une conviction qui s'appuie sur la gestion de l'après Rana Plaza.

Une enquête de l'INRS sur le contenu réel du travail des personnels infirmiers en santé au travail a été menée en 2007 dans quatre régions par des médecins inspecteurs régionaux du travail. Il en ressort une très grande diversité des rôles assurés par les infirmiers.

L'OPPBTP a annoncé la semaine dernière, avec ses partenaires du secteur du BTP, la poursuite de la campagne nationale de sensibilisation des entreprises sur le risque amiante de 2012.

D'après l'Afnor, les entreprises qui mettent en place un système de management de l'énergie certifié ISO 50001 observent une diminution de leur facture énergétique de l'ordre de 10,4%. Mais malgré des retours d'expérience plutôt positifs, elles sont encore peu à se lancer.

Demain se tiennent à Paris, les Assises des ACMO et des ACFI, organisées par le réseau ResPECT. A cette occasion, nous avons voulu revenir plus particulièrement sur la fonction d'inspection Hygiène et Sécurité, normalement attribuée aux ACFI. Une mission souvent délaissée et qui n'a pas encore vraiment pris.

Lors de la nouvelle séance de négociation sur la qualité de vie au travail qui s'est tenue mardi dernier, le patronat a remis un nouveau document de travail dans lequel il propose aux entreprises d'établir un diagnostic sur la qualité de vie au travail basé sur un certain nombre d'indicateurs.

A l'occasion de la sortie de son rapport annuel, l'Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) a présenté hier, deux des axes prioritaires de son action : les risques psychosociaux (RPS) et les nanomatériaux. Retour sur les travaux de l'Institut concernant ces risques émergents.