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L'obligation de sécurité de résultat est en train d'évoluer vers une obligation de prévention. Désormais, les juges tiennent compte des mesures de prévention mises en œuvre par l'entreprise. Les conseils des avocats du cabinet Jeantet.

Optimiser l'évaluation des approvisionnements, ne pas trop remplir les assiettes... et mettre en place un système de valorisation qui peut aller du compostage à la valorisation énergétique via la méthanisation, tels sont les choix faits par le responsable développement durable en charge des cantines universitaires toulousaines. Entretien.

Alors que se tient aujourd'hui, en présence de Mme Bachelot, un colloque sur la grippe A et la politique de lutte pandémique française, le ministère du Travail vient de publier une circulaire relative au rôle des acteurs de la santé au travail en cas de pandémie grippale. Il recommande aux médecins du travail de bâtir des plans d'actions prévoyant les mesures de prévention.

A Eaubonne, le Syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'Enghien-les-Bains (Siare) a choisi une technique sans tranchée pour réhabiliter une canalisation d'eau pluviale. L'un de ses avantages : elle limite les risques à la fois pour les riverains et pour les techniciens.

Sept ans après la catastrophe d'AZF, les PPRT tardent à se mettre en place. Les Assises Nationales des Risques Technologiques organisées à Douai le 16 octobre dernier ont été l'occasion de revenir sur les raisons de ce retard, les difficultés éprouvées par les parties prenantes et les actions possibles pour améliorer leur élaboration.

Dans la nuit de samedi 6 juin à dimanche 7 juin, le Sénat a adopté la loi sur la réforme de l'hôpital. Le texte votée est très différent de celui validé par l'Assemblée Nationale. Outre les aspects de gouvernance qui cristallisent encore les mouvements de contestation, voici quelques-uns des autres changements apportés.

Lors du salon Jet expo (salon de l'entretien des textiles), Claude Chelingue, commandant à la brigade des sapeurs-pompiers de Paris, a présenté les problématiques liées à la fin de vie des EPI des pompiers. Les solutions envisagées font appel à de nouvelles filières de récupération, qu'il reste à créer, et à une prise en compte, dès la conception des EPI , de leur valorisation.

Comment diviser par cinq le nombre de branches en France ? "Par des critères violents et contraignants, soutient Marcel Grignard. L'objectif fixé par la DGT de réduire à cent le nombre de branches d'ici dix ans, c'est toujours dix fois trop et trop long", a affirmé hier le secrétaire national CFDT devant les journalistes de l'information sociale (Ajis).

L'édition parisienne du salon Pollutec a ouvert ses portes hier. L'occasion pour l'Ineris d'aborder les risques liés à différentes technologies qui ont le vent en poupe. Parmi elles, les piles à combustible. La prévention des fuites et la ventilation des zones confinées sont essentielles pour éviter l'inflammation de l'hydrogène.

La démarche de "visite comportementale de sécurité (VCS)" a été mise en place au sein du groupe Nestlé à partir de 2003. Louis Raffaele, coordinateur sécurité chez Nestlé était l'invité des deuxièmes assises de la sécurité des entreprises de boulangerie-pâtisserie. L'occasion de mieux connaître cette démarche et d'en mesurer l'efficacité potentielle.