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Le BTP est un des secteurs enregistrant les taux de fréquence et de gravité des accidents du travail les plus élevés. La prévention et la formation sont donc essentielles pour améliorer la sécurité notamment sur les chantiers. Nous revenons sur les actions originales de l'OPPBTP*, telles que l'organisation de stage comme alternative aux poursuites pénales.

Federec est la fédération des entreprises du recyclage. Son activité : la collecte des déchets, notamment les déchets industriels et la transformation en matières premières. Claude Platier revient sur la production des matières premières recyclées en 2007, les différentes filières du secteur mais aussi la question de la formation.

Le dispositif des CEE évolue : la quatrième période est allongée d'un an, le cumul du dispositif avec une aide de l'ADEME devient possible, le seuil d'assujettissement est relevé pour les entreprises qui mettent à la consommation des carburants et de nouveaux programmes d'accompagnement sont validés.

Marie-Laure Tredan et Karim Benkirane, avocate counsel et avocat au sein du cabinet CMS Francis Lefebvre Avocats, détaillent dans cet article la procédure relative à la contestation des avis d'aptitude et d'inaptitude du médecin du travail et soulignent l'impact pratique que cela peut avoir sur les entreprises et les salariés.

Plutôt volontariste pour tracer l’utilisation de nanosubstances, la France peine à passer de la théorie et la pratique. Gestionnaire du registre R-nano, l’Anses regrette la faible qualité des informations accumulées. Et demande des évolutions réglementaires afin de développer la recherche et de mieux protéger les salariés exposés comme les consommateurs.

La mise en consultation des textes encadrant les futures obligations du dispositif, un an avant l'entrée en vigueur de la prochaine période prévue en janvier 2022, vient aider les acteurs à se préparer aux évolutions à venir. Parmi elles : la hausse de 12,5 % du volume total de l'obligation ou la réduction des bonifications et "coups de pouce".

Les parlementaires ont, sans doute pour la dernière fois, à nouveau modifié les ordonnances traitant du comité social et économique (CSE), l'instance qui fusionne CE, DP et CHSCT. De la mise en place de l'instance aux expertises en passant par le budget et la formation des élus, tour d'horizon des modifications, parfois importantes.

Pour l'instant, il y a davantage de questions posées que de pistes creusées. Pour les deux séances de négociation de ce mois-ci consacrées à la gouvernance, Medef, CPME et U2P ont livré la trame de leur réflexion.

Dévoilé fin juin, le nouveau cadre stratégique pour renforcer la santé et la sécurité des travailleurs en Europe est jugé plutôt satisfaisant par les acteurs européens. Mais pas parfait : en matière d'inspections du travail ou de prévention des RPS, la Commission européenne aurait pu viser plus haut.

L'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité dans l'enseignement a rendu son rapport annuel 2010. Laissant apparaître une certaine stagnation des indicateurs de sécurité tant sur la formation aux premiers secours que sur les exercices d'alerte ou les programmes hygiène, santé, sécurité.