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ACT Méditerranée (réseau Anact) a lancé l'an dernier un nouveau dispositif d'accompagnement des TPE sur le sujet de la prévention des risques professionnels. Ce sont des artisans bouchers du Var qui ont été choisi pour tester cette démarche. Un succès qui reste maintenant à démultiplier dans cette branche et dans d'autres secteurs d'activité. Explications avec Sylvain Guard.

Les écolabels concernant l'hébergement touristique et les revêtements de sol à base de bois, liège ou bambou sont redéfinis. Pour le premier, il s'agit notamment de promouvoir des sources d'énergie renouvelables, quand pour le second est désormais intégrée une approche fondée sur l'analyse du cycle de vie.

Un salarié a été victime d'un accident mortel du travail alors qu'il déplaçait des poutrelles métalliques. La société a été reconnue coupable d'homicide involontaire. En cause notamment : le non respect des règles de sécurité relatives à l'environnement de travail. Retour sur cet arrêt de la Cour de Cassation du 28 avril 2009.

Nombreux sont les thèmes d'actions prioritaires de l'inspection pour cette année : directive IED, produits chimiques, déchets inertes, Seveso, canalisations, légionellose, pyrotechnie, industries extractives, etc. Le point sur les grands axes de travail 2016.

Le 24 janvier dernier, un projet de code de conduite européen en matière de restructurations d'entreprises a été présenté à Bruxelles par le réseau d'experts et d'acteurs sociaux européens IRENE, coordonné par l'association ASTREES. Objectif ? "Proposer une position commune pour que les restructurations deviennent socialement responsables", explique Claude Emmanuel Triomphe*.

L'observatoire National des Métiers de la Fonction Ressources Humaines s'est penché sur la place accordée à la santé-sécurité dans les fonctions des ressources humaines. Une analyse originale qui révèle une faible reconnaissance des ces problématiques dans l'approche métier.

Une entreprise, lorsqu'elle est maître d'ouvrage d'une opération de construction, ne doit pas oublier de désigner un coordonnateur santé-sécurité sous peine d'engager sa responsabilité pénale si un accident survient sur le chantier.

A côté des nouvelles DREAL* au niveau régional, la Réforme de l'État prévoit également la fusion des DDE-DDAF pour créer les DDEA, les directions départementales de l'équipement et de l'agriculture. La deuxième vague de création des DDEA a eu lieu en janvier. Retour sur les raisons de la fusion, le calendrier, ainsi que les diverses réactions que suscite cette réforme.

L’évaluation d’une expertise CHSCT doit s’appuyer sur les plans d’action mis en œuvre par la direction. Toutefois, les chercheurs estiment que pour en avoir une image moins faussée, il faut aussi tenir compte du renouvellement des pratiques syndicales et de l’évolution du dialogue social.