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Le Haut Conseil de la santé publique (HCSP) a rendu son avis relatif à la sécurité des travailleurs lors de l'exposition aux nanotubes de carbone le 7 janvier 2009. Il formule plusieurs recommandations, telles que le confinement strict pour la production et l'utilisation des nanotubes de carbone ou le repérage des situations d'exposition.

Le dernier bulletin officiel de la Santé publie trois circulaires portant respectivement sur le management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et le signalement externe des infections nosocomiales ainsi que la participation à l'enquête nationale les concernant. Vue d'ensemble des prescriptions en la matière.

Un rapport de l'InVS fait le point sur l'exposition environnementale à l'amiante chez les personnes riveraines d'affleurements de roches amiantifères en France continentale. Il ressort, qu'en l'état, il n'y a pas de risque sanitaire réel.

L'obligation de sécurité de résultat est en train d'évoluer vers une obligation de prévention. Désormais, les juges tiennent compte des mesures de prévention mises en œuvre par l'entreprise. Les conseils des avocats du cabinet Jeantet.

David Bossard exerce le métier de scaphandrier depuis vingt ans. Installé aux Sables d'Olonne, il gère une équipe de sept scaphandriers. La plupart des travaux ouvriers qui existent sur terre, ce caméléon des profondeurs et son équipe les réalisent sous l'eau. Sans perdre de vue l'objectif d'intervenir en toute sécurité en eaux troubles.

A l'occasion des journées d'actualités d'Elegia*, lundi 18 juin dernier, Michel Ledoux, avocat associé du cabinet Ledoux spécialisé dans les accidents du travail, est revenu sur les récents changements intervenus dans la perception des risques professionnels, notamment concernant la santé mentale. Une parole optimiste pour la position des préventeurs.

La Cour de cassation vient d'admettre que le harcèlement moral peut donner lieu à deux préjudices distincts. Celui résultant du harcèlement lui-même et l'autre lié aux manquements de l'employeur à son obligation de sécurité. Pour Cédric Uzan-Sarano, avocat au Conseil qui a défendu le salarié, cet arrêt présente des vertus didactiques.

Les branches professionnelles et les entreprises devaient avoir conclu un accord sur la prévention de la pénibilité avant le 1er janvier 2012. La DGT vient de dresser un premier bilan. Seules 11 branches ont signé un accord et 1422 entreprises se sont dotées d'un accord ou d'un plan d'action.

Pour faire face aux problèmes d'alcool et d'addictions au travail, les entreprises doivent élaborer, en partenariat avec la médecine du travail, des démarches de prévention. Yves Conti, médecin du travail à la centrale nucléaire EDF de Cattenom, revient sur la construction d'une telle démarche sur le site avec la création d'un groupe de prévention des addictions.

L'Association Bilan carbone, propriétaire et gestionnaire de l'outil de comptabilité carbone de l'Ademe depuis octobre 2011, a été lancée officiellement hier. Le Président de l'association et député, Michel Havard, a notamment présenté hier ses trois grandes missions.