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La qualité de l'air représente des enjeux importants tant au niveau de la santé publique qu'au niveau économique. Chantal Jouanno présentait hier le bilan de la qualité de l'air extérieur et intérieur 2009 ainsi que les perspectives de la politique de l'air, et notamment le plan particules avec une de ses actions phares : les Zones d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA).

Pour ce troisième volet de notre série sur la préparation à une crue centennale de la Seine, nous détaillons les dispositions prises par la RATP. Objectif de la régie : sauvegarder les 300 km de son réseau enterré et les remettre en service rapidement pour assurer de nouveau le transport des 4 à 5 millions de voyageurs quotidiens.

Ce qu'on sait de la CSSCT, c'est qu'elle doit être instituée dans les entreprises et les établissements distincts de 300 salariés et plus. Elle est composée d'au moins 3 membres. Elle est présidée par l'employeur. Et elle exerce les missions que lui délègue le CSE. Et c'est tout ! Le reste est à négocier. Voici un panorama des accords qui ont retenu notre attention.

Le rapport final du Plan cancer 2009-2013 vient d'être publié par la Direction générale de la santé (DGS). Il ressort notamment que si des progrès ont été réalisés pour prévenir les expositions aux risques professionnels, des efforts doivent encore être faits en matière de surveillance ou d'information sur les facteurs environnementaux.

Un décret vient accélérer les litiges relatifs aux parcs éoliens en ayant un contentieux en premier et dernier ressort devant la cour administrative d'appel ou en figeant automatiquement les moyens au bout de deux mois. Parallèlement, le dispositif de l'autorisation environnementale fait l'objet d'évolutions et certaines clarifications sont apportées au sein du code de l'environnement.

Le 6 mai dernier, le ministère de l'écologie organisait un séminaire sur l'exportation et l'importation de produits chimiques dangereux. Une circulaire du 30 mars annonçait des contrôles renforcés. L'occasion pour nous de revenir sur le règlement PIC et les obligations qui en découlent.

Les services techniques des municipalités, des communautés d'agglomération ou encore des collectivités sont sujets aux mêmes problématiques de sécurité et d'environnement que d'autres secteurs comme l'industrie par exemple. Certains se mobilisent et optent pour la certification. Cas concrets à Nantes, Rennes et en Loire-Atlantique.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Suite au lancement des États généraux du sanitaire le 19 janvier dernier, le ministre de l'agriculture, Bruno Le Maire, a reçu jeudi 28 avril dernier les 4 présidents des groupes de travail constitués. Une réflexion s'est donc engagée autour de l'organisation sanitaire française et des propositions ont été formulées pour mieux maîtriser les risques et incidents sanitaires.

Face à la croissance rapide du marché des nanomatériaux et aux risques possibles sur la santé des travailleurs, l'ETUI (Institut syndical européen) vient de publier un nouveau document relatif à la production et l'utilisation de nanomatériaux sur les lieux de travail. Cette étude revient sur l'impact des nanomatériaux pour les travailleurs et la surveillance de leur santé.