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En novembre 2015, la Cour de cassation infléchissait sa position quant à l'obligation de sécurité de résultat incombant à l'employeur : avec l'arrêt "Air France", les hauts magistrats ont décidé de se situer "dans une logique de prévention", explique le doyen de la chambre sociale, Jean-Guy Huglo. Cet arrêt, qui insiste sur l'importance de mettre en place les principes de prévention des articles L. 4121-1 et L. 4121-2, ouvre de nouvelles possibilités dont pourraient bien se saisir les juges.
Revue de presse
Il y a un peu moins d'un an, le 17 juillet 2009, les partenaires sociaux européens* signaient un accord-cadre relatif à la prévention des blessures par objets tranchants dans le secteur hospitalier et sanitaire et demandaient à la Commission européenne d'en établir une directive. C'est chose faite.
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A l'occasion du colloque "Manager la santé au travail par temps de crise" organisé hier par le cabinet de conseil en santé au travail epHYGIE*, Marc Véricel, professeur de droit est venu livrer son analyse de la récente réforme du système de santé au travail, s'interrogeant notamment sur la capacité de cette loi à répondre aux enjeux de la santé au travail en période de crise.
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Dans son ouvrage "Le management désincarné", la sociologue Marie-Anne Dujarier étudie l'impact des dispositifs qui encadrent l'organisation du travail. Conçus à distance, ils imposent "un rapport social sans relation". Interview.

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L'Union des industries chimiques (UIC) d'Ile-de-France et l'association interprofessionnelle Afinege organisaient hier une réunion sur le thème du plan de modernisation des installations industrielles, présenté en début d'année par le ministère de l'écologie. L'occasion de rappeler les principaux enjeux du plan et les évolutions méthodologique et réglementaire en cours.
Chronique
Michel Llory, spécialiste en facteurs humains et organisationnels, décortique, chaque mois pour ActuEL-HSE les croyances, les discours et les processus qui sous-tendent la prévention des risques aujourd'hui. Ce mois-ci, il constate une fois de plus que l'"erreur humaine", l'arbre qui cache la forêt, reste ancrée comme un paravent contre l'analyse de l'organisation.
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Le ministre du Travail présente ce matin en conseil des ministres sa réforme de l'inspection du travail. L'un des volets importants de ce dispositif concerne les prérogatives des inspecteurs du travail. Ces derniers devraient bientôt bénéficier de pouvoirs de sanctions beaucoup plus étendus.
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Avec la réforme des retraites, des centaines de milliers de fonctionnaires vont perdre l'avantage de la catégorie active qui leur permet de partir plus tôt à la retraite parce qu'ils ont eu un travail pénible physiquement. Certains d'entre eux seront éligibles au C2P, nettement moins avantageux.