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L'IRSN (Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire) vient de publier le bilan des expositions professionnelles pour l'année 2009. Il ressort que le nombre de travailleurs surveillés en 2009 est à nouveau en augmentation (+4,1 %) par rapport à 2008, confirmant la tendance des années précédentes. Parallèlement, la dose collective augmente de 10,2 %.

Le 6ème film de la collection « Les essentiels de l'INERIS », qui paraîtra en octobre, concerne les barrières techniques et humaines de sécurité.

A l'occasion du salon Préventica à Lille, le 17 juin dernier, Nathalie Delatre, médecin de prévention à la Cram Nord-Picardie et Céline Czuba, étudiante en droit social, ont éclairé le public sur le rôle de chacun dans l'entreprise pour faire face aux comportements addictifs.

Selon les dispositions envisagées par la loi de transition énergétique, plusieurs réacteurs nucléaires devraient être arrêtés d'ici 2025 pour équilibrer le mix électrique. Sous une pluie de critiques, un rapport parlementaire estime qu'à Fessenheim, la mise hors service des deux premiers pourrait coûter 5 milliards d'euros.

Depuis le 1er avril, les agences régionales de santé (ARS) sont officiellement lancées. Outre leurs attributions dans le domaine santé et médico-social, ces agences auront des missions de veille et de sécurité sanitaire. Au coeur, de leur action, l'élaboration de projets régionaux de santé (PRS) dont le contenu détaillé vient d'être fixé par décret.

Pour se conformer au devoir de vigilance, les entreprises doivent renégocier leurs contrats ou changer de partenaires commerciaux. En cas de manquement avéré, le préjudice réputationnel peut être important, nous explique l'avocat Vincent Brenot.

Un an et demi après Lubrizol, une instruction ministérielle vise une “meilleure gestion des situations accidentelles impliquant les ICPE” manipulatrices de substances dangereuses. Un nouveau système de mesures pour certaines installations Seveso est notamment prévu, ainsi que la mise en place par les industriels d'un réseau d'experts. Les réseaux d'alerte sont rappelés.

L'association FNE, craignant une baisse de l'effet dissuasif du droit due à la nouvelle possibilité pour l'administration de proposer des transaction pénales aux auteurs d'infractions, dans tous les domaines de l'environnement, avait déposé une question prioritaire de constitutionnalité. Les Sages ont rendu vendredi leur décision : la possibilité de transiger est validée.

Les installations de transfert ou de valorisation de déchets sont strictement encadrées. Malgré cela, la constitution de garanties financières s'est imposée pour financer d'éventuels travaux de dépollution en cas de faillite ou de non respect des décrets d'autorisation.

L'article R 4428-20 du code du travail dispose qu'"aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n'est autorisée sur le lieu de travail". Nous détaillons les solutions dont dispose l'employeur confronté à l'état d'ébriété d'un salarié durant le travail.