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Fukushima-Daiichi - 11 mars 2011 : séisme / tsunami / catastrophe nucléaire majeure... Toujours secoué, le monde du nucléaire essaye encore de rassurer. L'Europe tente de montrer le chemin d'une sécurité renforcée avec sa nouvelle directive mais tous ne veulent pas suivre.

Pour se conformer au devoir de vigilance, les entreprises doivent renégocier leurs contrats ou changer de partenaires commerciaux. En cas de manquement avéré, le préjudice réputationnel peut être important, nous explique l'avocat Vincent Brenot.

Les Assises nationales des risques technologiques du 16 octobre dernier ont été l'occasion de revenir sur la réglementation relative aux canalisations, ses enjeux et les futures évolutions prévues.

Selon les dispositions envisagées par la loi de transition énergétique, plusieurs réacteurs nucléaires devraient être arrêtés d'ici 2025 pour équilibrer le mix électrique. Sous une pluie de critiques, un rapport parlementaire estime qu'à Fessenheim, la mise hors service des deux premiers pourrait coûter 5 milliards d'euros.

Malgré les procédures de contrôle et de surveillance, les barrages restent des ouvrages à risque. Le rapport du député Christian Kert, déposé au nom de l'OPCST*, a été auditionné par la Commission des Affaires économiques de l'Assemblée nationale hier. Ce rapport, qui a pour but d'analyser le contrôle de la sécurité des barrages, contient 10 recommandations à ce titre.

Le projet de loi sur le dialogue social veut "rationnaliser" les négociations obligatoires en les compilant en trois blocs. L'un serait consacré à la qualité de vie au travail, regroupant entre autres l'articulation vie privée / vie professionnelle et la prévention de la pénibilité.

Les accidents et problèmes de santé en lien avec le travail concerneraient plus d’un salarié sur deux selon une étude réalisée par l’Ifop pour Securex. Un peu plus s’ils sont ouvriers de TPE, un peu moins si leur entreprise leur donne de la visibilité sur la prévention des risques qu’elle met en place.

L'association FNE, craignant une baisse de l'effet dissuasif du droit due à la nouvelle possibilité pour l'administration de proposer des transaction pénales aux auteurs d'infractions, dans tous les domaines de l'environnement, avait déposé une question prioritaire de constitutionnalité. Les Sages ont rendu vendredi leur décision : la possibilité de transiger est validée.

L'ISO 45001 pour la santé-sécurité au travail, est disponible depuis le 12 mars. Véritable système de management, elle repose sur l'amélioration continue et le processus "plan, do, check, act". Parmi les points notables : la participation active des travailleurs ; la nécessité d'évaluer tous les risques, y compris ceux liés au système même ; l'intégration de la chaîne de sous-traitance et d'approvisionnement. Synthèse.

Les installations de transfert ou de valorisation de déchets sont strictement encadrées. Malgré cela, la constitution de garanties financières s'est imposée pour financer d'éventuels travaux de dépollution en cas de faillite ou de non respect des décrets d'autorisation.