Votre recherche : "Mise sur le marché"

Avec la loi transition énergétique, faire un plan de mobilité devient obligatoire pour les entreprises rassemblant plus de 100 salariés sur un même site. L'indemnité kilométrique vélo, elle, n'est pas encore applicable. Détail des mesures sur les transports.

Que cela soit pour introduire des régimes déclaratifs pour des rubriques soumises à autorisation sans seuil, pour supprimer des doubles classements, ou pour une mise en cohérence, une trentaine de rubriques sont modifiées. Et le critère de classement de "puissance installée" est remplacé.

En fin de semaine dernière, le gouvernement a publié les comptes environnementaux 2009. Les dépenses totales restent globalement stables (légèrement à la baisse). Une analyse plus fine permet de voir que les secteurs historiques baissent au profit de secteurs émergents comme la biodiversité et la recherche et développement.

Renforcement des obligations imposées aux délégataires, mise à jour des pièces à fournir lors d'une demande, nouvelles fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie...le dispositif des CEE est mis à jour pour la quatrième période.

La résolution MSC.122 (75), relative à l'adoption du code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG), a été publiée en annexe d'un décret du 9 février 2011.

Au-dessus des commentaires sur Fukushima plâne le spectre d'Hiroshima. Michel Llory nous explique ses réticences à ces lectures. Ne serait-il pas plus pertinent de penser à Minamata ou à d'autres accidents industriels nucléaires japonais ?

Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie a présenté hier le bilan de la filière de collecte et de traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers, créée en 2006. Les objectifs pour la nouvelle période de fonctionnement 2010-2014 ont également été présentés.

Fusionner plusieurs instances du personnel (CE, DP, CHSCT) dans un seul "conseil d'entreprise" : c'est ce que propose le centre d'analyse stratégique (CAS), un organisme rattaché au Premier ministre, dans un document de travail transmis aux partenaires sociaux.

Le groupe Afnor et l'Ecole des Mines de Paris ont présenté hier, en avant-première, les résultats de l'enquête nationale qu'ils ont menée sur le métier de préventeur. Avec plus de 800 préventeurs interrogés, l'enquête permet de cerner les profils des préventeurs, des PME jusqu'aux grands groupes, et d'identifier les besoins nouveaux de la fonction.