Votre recherche : "Mise sur le marché"

"Les données manquent pour établir les liens de cause à effet", estime Marc Mortureux, directeur de l'Anses, à propos de l'exposition aux pesticides. Cette année, l'agence creusera la question, tant pour les professionnels que pour les riverains. Les perturbateurs endocriniens sont aussi au programme.

Les résultats d'un projet pilote du Forum à l'échelle de l'Union Européenne constate des non-conformités importantes de la classification et de l'étiquetage des mélanges au titre du règlement CLP.

Le renouvellement du parlement européen le 26 mai ne sera pas sans conséquence sur la politique environnementale de l’Union. Parmi les questions à trancher dans les mois et les années qui viennent : la définition d’un modèle industriel concurrentiel mais climato-compatible, la définition de nouveaux objectifs d’émissions de gaz à effet de serre et la refonte de la politique agricole commune.

Face à la croissance rapide du marché des nanomatériaux et aux risques possibles sur la santé des travailleurs, l'ETUI (Institut syndical européen) vient de publier un nouveau document relatif à la production et l'utilisation de nanomatériaux sur les lieux de travail. Cette étude revient sur l'impact des nanomatériaux pour les travailleurs et la surveillance de leur santé.

Depuis le 17 décembre 2010, le décret 2008-1325 du 15 décembre 2008 relatif à la sécurité des ascenseurs, monte-charges et équipements assimilés sur les lieux de travail et à la sécurité des travailleurs intervenant sur ces équipements est en vigueur. La circulaire qui vient à l'appui du décret a été publiée.

En 2010, 7500 contrôles en matière de produits chimiques ont été menés auprès des opérateurs économiques. Une circulaire interministérielle fait le bilan des contrôles effectués sur 2010 et 2011.

Le règlement Reach est entré en vigueur au 1er juin 2007. A l'occasion de cet anniversaire, nous vous proposons une série d'articles sur le fonctionnement complexe des multiples règlementations qu'il régit, sur les enjeux et les changements qu'il impose et sur les prochaines échéances à venir. Aujourd'hui, nous revenons sur les grands principes du règlement.

Un décret du 24 août 2010 précise les modalités d'application pour la responsabilité élargie du producteur (REP) concernant les déchets des papiers imprimés et papiers à copier. Il éclaircit notamment la question du metteur sur le marché pour les papiers vierges en ramette.

L'étude sur les OGM publiée il y a deux semaines a déjà fait couler beaucoup d'encre. Quels que soient les résultats des contre-expertises qui vont être engagées, le système d'évaluation des risques sanitaires ne peut en sortir indemne, estime l'avocate Corinne Lepage dans un ouvrage.