Votre recherche : "Nomenclature"
433 résultats
Revue de presse
30/10/2008
Pour être en conformité avec l'arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la protection des installations classées soumises à autorisation contre la foudre, Météorage, gestionnaire du réseau national de détection de la foudre propose un service de télé-comptage des impacts de la foudre.
A la une
03/10/2012
Inondation, séisme, foudre, incendie de forêt... Face à l'ampleur des dégâts que peuvent causer les phénomènes naturels sur les installations industrielles, il est essentiel de s'y préparer pour limiter les conséquences. C'est l'un des axes de travail de l'INERIS, qui présentait hier ses avancées sur la problématique "NaTech".
Revue de presse
03/11/2008
Ce "traité pratique du droit des carrières" aborde autant la création et le fonctionnement des installations que la prévention et la gestion des risques.
Revue de presse
07/07/2011
Le Conseil d'Etat vient de rendre une décision intéressante relative à la charge de la preuve du respect de l'obligation de remise en état d'une installation classée.
A la une
21/01/2011
L'autorisation d'exploiter une carrière ne constitue pas une décision administrative dans le domaine de l'eau et n'est donc pas soumise à l'obligation de compatibilité avec le SDAGE (schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux). C'est ce qu'a indiqué le Conseil d'Etat dans une décision récente.
A la une
10/02/2012
Les modalités de fonctionnement des commissions de suivi des sites, qui vont prendre le relais des commissions locales d'informations et de surveillance (CLIS) qui existaient pour les installations de traitements des déchets et des comités locaux d'information et de concertation (CLIC) qui existaient pour les installations "Seveso seuil haut" sont fixées.