Votre recherche : "Nomenclature"

Malgré les fortes oppositions du public lors de la consultation, le Gouvernement écarte le recours systématique à l'évaluation environnementale de certains projets, notamment pour les élevages intensifs. Tous les élevages relevant de la directive sur les émissions industrielles (IED) sont donc désormais soumis à une évaluation environnementale au cas par cas.

Pour détecter les nouvelles pathologies professionnelles, un groupe de travail de l’Anses repère des cas cliniques atypiques, puis recherche dans la littérature et la base de données RNV3P des cas similaires. Explications et exemples avec Eva Ougier, la coordinatrice du groupe.

Avec une baisse de 7 % de l'effectif suivi à la suite d'évolutions règlementaires notamment, la dose individuelle moyenne reçue par les travailleurs est légèrement en hausse et s'établit à 0,95 millisievert (mSv).

Créé par la loi de financement de la sécurité sociale pour 2023, le Fonds d’Investissement dans la Prévention de l’Usure Professionnelle (FIPU) offre des ressources financières aux branches professionnelles et aux employeurs pour mettre en œuvre des mesures de prévention des risques liés à l’usure professionnelle. Quel est son fonctionnement ? Qui peut en bénéficier ?

Un nouvel arrêté prévoit les conditions de production et d'utilisation des eaux usées traitées pour l'arrosage des cultures vivrières, les fourrages et pâturages ainsi que les cultures industrielles, énergétiques et semencières.

La prévention des accidents majeurs dans les dépôts d'engrais passe notamment par un renforcement des règles de calcul des distances d'effets de surpression.