Votre recherche : "Pollution des eaux"

En Île-de-France, les deux géants de l'eau et un syndicat d'eau public se sont associés pour promouvoir des pratiques respectueuses de la ressource en eau. L'objectif est de préserver la nappe des calcaires de Champigny, dont la pollution actuelle est essentiellement due à des pesticides interdits depuis dix ans, des pollutions futures.

Préalablement à l'édiction de prescriptions complémentaires, l'exploitant a le droit d'obtenir les pièces utiles. En revanche, il n'existe pas d'obligation de lui communiquer la totalité des pièces fournies au Coderst, considère le Conseil d'État.

Difficile pour le propriétaire d'un terrain pollué d'exiger de son locataire, dernier exploitant, qu'il remette en état le site en s'appuyant sur une cessation d'activité s'il manifeste lui-même l'intention de poursuivre l'exploitation.

Sur le point de souffler sa cinquantième bougie, la politique de gestion de l'eau à la française a essaimé. La menace qui pèse sur son financement et la pollution diffuse qui touche toujours les masses d'eau montrent que le modèle a peut-être atteint ses limites.

L'OMI, organisation maritime internationale, a franchi une nouvelle étape dans la mise en place d'un cadre juridiquement contraignant visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre des navires à l'échelle mondiale, avec pour objectif des émissions nettes nulles avant ou vers 2050.

L'avocat Carl Enckell revient pour nous sur les changements introduits par le décret du 2 janvier 2013 dans la prévention et le traitement des sols pollués.

Un décret et un arrêté datés du 27 mai 2025, publiés ce week-end au Journal officiel, renforcent les obligations de l'employeur en cas de vague de chaleur. Le plan de prévention devra être adapté à l'intensité de la chaleur et s'appliquera aussi bien au travail réalisé à l'extérieur qu'à l'intérieur. Ces nouvelles mesures entrent en vigueur le 1er juillet 2025.

L’association écologiste a compilé et analysé les premiers résultats publiés par les Dreal issus de la campagne de mesures des PFAS dans les effluents aqueux d’ICPE. Et mis le doigt sur de nouveaux « hot spots » extrêmement émetteurs de polluants éternels.