Votre recherche : "Pollution des eaux"

Le texte détaille les nouvelles dispositions législatives issues de la loi du 24 décembre 2020 et actualise les orientations de politique pénale.

Qui est climatosceptique ? Solutionniste ? Quel candidat veut remettre en cause les zones à faibles émissions ou pousser l’industrie agroalimentaire à s’interroger sur ses produits ? Qui parmi les douze prétendants entend renforcer la surveillance des installations classées ? Avant d'aller voter, faites le point sur les programmes. Quiz !

Protection et restauration de la nature, limitation des activités les plus néfastes, soutien à à l'évolution d'une société plus en harmonie avec l'environnement constituent les trois axes de la nouvelle stratégie.

Un décret du 30 janvier 2012 apporte des précisions sur les règles de sécurité, d'hygiène, d'habitabilité à bord des navires et de prévention de la pollution applicables aux navires français et étrangers.

L'épidémie de Covid-19 et le manque d'ambition politique ont annihilé toute avancée notable en matière environnementale, si bien que les seules mesures prévues dans le projet de loi de finances se résument à des aménagements des dispositifs existants.

L'année est marquée par la pandémie de Covid-19 et la prédominance de l'accidentologie liée au secteur des déchets, particulièrement concernant le stockage de déchets non dangereux.

Le Conseil européen des ministres a adopté une modification de la directive relative à la pollution causée par les navires pour introduire des sanctions pénales en cas de rejets de substances polluantes.

Les périmètres de plusieurs rubriques sont clarifiés et une nouvelle rubrique traite de la restauration des fonctionnalités des milieux aquatiques, tandis que le contenu du dossier d'autorisation environnementale et de déclaration Iota sont adaptés.

L'Onema (office national de l'eau et des milieux aquatiques) a entamé la mise en place d'un réseau national de suivi des températures sur les cours d'eau français. Ce réseau, outre une utilité directe pour la surveillance et la connaissance des écosystèmes, pourrait être utilisé en cas de pollution.

Mesurer l’impact environnemental de ses investissements et de ses dépenses de fonctionnement est un bon moyen de comprendre quelles sont ses marges de manœuvre et les limites de son action. Une démarche qui vaut pour les émissions de gaz à effet de serre, mais qui pourrait s’appliquer à d’autres thématiques, comme la biodiversité ou la politique sociale.