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La FEBPF organisait, ce mercredi 24 septembre, les deuxièmes assises de la sécurité des industries de la boulangerie-pâtisserie. L'occasion de faire le point sur les démarches initiées dans toute la filière et de tisser des échanges fructueux entre les participants.

Un projet de décret modifie la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail à partir du 1er janvier 2010. Michel Ledoux, avocat, détaille les changements pour les entreprises.

Lorsque deux entreprises sont présentes sur un même site, il peut y avoir des risques d'interférences. Mais selon les relations qu'elles entretiennent, les obligations règlementaires diffèrent. Analysons ici le cas du passage généré par une entreprise pour accéder à ses locaux, sur le terrain d'une société voisine. Un plan de prévention s'impose t-il ?

L'employeur doit mettre en oeuvre les principes généraux de prévention et définir les obligations destinées à assurer la coordination des activités sur un chantier, lorsque plusieurs entreprises doivent intervenir simultanément. C'est ce que rappelle la Cour de cassation dans un arrêt où l'employeur a été reconnu responsable de blessures involontaires.

Le gouvernement vient d'achever l'harmonisation et la fusion des polices de l'environnement annoncé depuis le Grenelle de l'environnement. La publication d'une ordonnance met donc de l'ordre dans les modalités d'actions des différents corps de contrôles qui existent. Revue de détails.

Un décret du 7 novembre 2008 transpose en droit français la directive européenne 2006/42/CE du 17 mai 2006 relative aux machines et apporte de nombreux ajustements au code du travail. Les nouvelles règles entreront en vigueur le 29 décembre 2009.

La deuxième lecture du texte au Sénat a affaibli ou supprimé de nombreuses dispositions protectrices, telles que la création des espaces de continuités écologiques, la mise en place de zones prioritaires pour la biodiversité ou encore l'interdiction des néonicotinoïdes.

Quels sont les grands objectifs de la loi sur la transition énergétique, désormais promulguée ? François Hollande, faisant sa rentrée politique aux côtés de Ségolène Royal, a voulu mettre l'accent sur le développement du photovoltaïque. La ministre promet tous les textes d'application d'ici la fin de l'année.

L'échec de la négociation sur la modernisation du dialogue social est acté. Mais le gouvernement reprend la main et annonce une loi. Depuis, le ministre du Travail reçoit organisations patronales et syndicales. Parmi les propositions des uns et des autres, le CHSCT cristallise les débats.

Régulièrement des romans témoignent du travail, du quotidien de l'entreprise avec en sujet plus ou moins évident les questions de santé-sécurité au travail. Presque toujours l'ambiance y est sombre, noire. Et lorsque l'humour domine, il y reste grinçant. Retour sur quelques titres de ces dernières années choisis notamment dans la sélection du Prix du Roman d'entreprise.