Votre recherche : "arrêté intégré"

274 résultats
A la une
Le compte personnel de prévention de la pénibilité et la définition des seuils pour l'attribution des points de compensation tendent à faire oublier que la pénibilité ne se réduit pas à ce dispositif. Les services de santé au travail devront continuer à penser la pénibilité en termes d'évaluation scientifique et de prévention des expositions, expose Gérard Lasfargues.
A la une
"Alors même qu'ils n'avaient pas de contraintes réglementaires, nombreux sont ceux qui ont d'eux-mêmes pris des mesures pour réduire leur activité", témoigne Alain Vallet, directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France. Depuis un an, la Driee demande aux gros émetteurs régionaux de poussière de proposer des solutions de réduction.
A la une
S'il s'agit d'une nouvelle obligation réglementaire pour certains, le Plan Climat Energie Territorial (PCET) prévu par les lois grenelle 1 et 2 constitue au contraire une véritable occasion de dynamiser les territoires via le prisme climat-énergie. A ce jour, sur les 500 collectivités soumises à la loi, 100 seulement se sont lancées dans la démarche.
A la une
Une ordonnance publiée vendredi rattrape le retard de la législation française avec la législation européenne en matière d'environnement. Les apports concernent Reach, la prévention des pollutions par les navires, le stockage du carbone ou encore le registre des quotas de CO2.
A la une
Le compte personnel de prévention de la pénibilité et la définition des seuils pour l'attribution des points de compensation tendent à faire oublier que la pénibilité ne se réduit pas à ce dispositif. Les services de santé au travail devront continuer à penser la pénibilité en termes d'évaluation scientifique et de prévention des expositions, expose Gérard Lasfargues.
A la une
Parmi les principales mesures validées par le PLF 2014 – définitivement adopté – figurent notamment la contribution climat-énergie, la fin de la défiscalisation des biocarburants, l'introduction de nouveaux polluants dans la TGAP, les nouveaux taux de TVA pour les travaux de rénovation énergétique… Détail des dispositions concernant l'environnement.
A la une
De nouvelles règles régissent les procédures relatives aux travaux de recherches et d’exploitation des hydrocarbures liquides ou gazeux, sur terre ou en mer. Sont notamment précisés les documents à transmettre à l’autorité administrative compétente lors d’incidents ou accidents survenus sur les installations concernées.
A la une
Le contenu de la formation pour les coordonnateurs sécurité et protection de la santé (SPS) du BTP a été modifié récemment. Nous revenons ici sur ces évolutions, leurs enjeux et ce qu'elles impliquent pour l'avenir de cette profession.
A la une
Sur les 35 décrets annoncés officiellement, plus des deux tiers ont été publiés, d'autres pourraient l'être dans les prochains mois.
Paroles de
Marie-Amandine Siquier, 26 ans, s'est installée comme consultante QHSE début 2008. En choisissant, sa terre natale du Cantal pour lancer la société QHSE Concept, elle ne prenait pas forcément une voie facile. Et pourtant...