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L'actualité HSE au cours de ce deuxième semestre 2009 s'est révélée toujours aussi riche et variée. Pour la dernière édition de l'année nous vous proposons un tour d'horizon à travers une courte sélection d'articles.

Responsabilité sociétale des entreprises, consommation durable, concertation en amont des projets, la gouvernance écologique semble bel et bien en marche. Nous vous proposons de revenir sur ce dernier volet de la loi "Grenelle 2", en observant les nouvelles obligations pour le secteur privé, avant d'aborder dans une prochaine édition les impacts pour les acteurs publics.

Une étude de l'OCDE pointe des progrès trop lents en matière d'efficacité d'utilisation des ressources naturelles et des services environnementaux. Parmi les indicateurs utilisés : l'innovation, l'utilisation des terres ou encore la "productivité du CO2" – qui met en rapport émissions carbone et augmentation du PIB.

En application de la loi "Hôpital, patients, santé, territoires" (HPST), deux décrets viennent préciser la nouvelle politique en matière de dispositifs médicaux stériles pour la lutte contre les maladies nosocomiales.

L'Assemblée nationale a adopté hier en première lecture le projet de loi portant réforme des retraites. Les grandes lignes du texte n'ont pas été modifiées, mais quelques précisions ont été apportées.

A l'occasion de leur journée "environnement et développement durable" la Fédération des entreprises de boulangerie et de pâtisserie françaises (FEBPF) qui réunit les industriels de la filière a dressé un point d'étape de son initiative "bilans carbone".

Une circulaire interministérielle du 30 mars 2011 dresse le bilan des contrôles conduits en 2009 et 2010 sur le respect de la réglementation des produits chimiques et définit le cadre général de ces actions de contrôle, pour l'année 2011.

Le ministre du travail, Brice Hortefeux, a installé et présenté le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) le 30 avril dernier. A cette occasion, le lancement de l'outil de référence concernant la substitution des agents chimiques CMR ainsi que le bilan du 1er volet de la campagne sur les TMS ont également été présentés.

Une commission parlementaire a rendu un rapport qui met en évidence les retards et les inerties qui ont accompagné l'application de cette loi. Plusieurs propositions sont faites pour améliorer les conditions d'emploi des handicapés.