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Synthèses
A travers l'avis du député Francis Vercamer, fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances 2010, c'est toute une synthèse des actions en cours dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail qui est tracée. En voici les points marquants.
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La région Ile-de-France a adopté jeudi 26 novembre au soir ces trois plans d'élimination des déchets : un pour les déchets ménagers, un pour les Dasri et un pour les déchets dangereux. Trois années de travail d'analyse et de concertations qui entérine les nouvelles compétences de la région en la matière.
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Érosion des sols, usage de pesticides, atteintes aux droits humain concernant la main d’œuvre, etc. Les entreprises devraient considérer dans leur plan de vigilance le risque lié à l'importation de produits ayant contribué à la déforestation de l’Amazonie, estiment plusieurs députés et ONG dans une tribune cosignée. Ils appellent à l'élaboration d'une loi européenne interdisant l'entrée, au sein de l'UE, de produits ayant contribué à la déforestation du biome amazonien.
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Fukushima-Daiichi - 11 mars 2011 : séisme / tsunami / catastrophe nucléaire majeure... Toujours secoué, le monde du nucléaire essaye encore de rassurer. L'Europe tente de montrer le chemin d'une sécurité renforcée avec sa nouvelle directive mais tous ne veulent pas suivre.
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Le projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dit Grenelle 1, a été examiné par la Commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale en deuxième lecture. Près de 50 amendement ont ainsi été adoptés sur les 663 présentés.
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Attendu depuis Grenelle II en 2010, et remis au goût du jour par la loi transition énergétique, le décret mettant en œuvre l’obligation de travaux pour les bâtiments tertiaires pourrait paraître bientôt. Il concerne les bâtiments de plus de 2000 m2.
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A l'occasion d'une réunion organisée par Afinege*, Pierre-Louis Dubourdeau, chef du service de la prévention des risques et nuisances de la DRIEE Ile-de-France est venu présenter le bilan des actions en 2012 et les priorités identifiées pour 2013.
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En complément de la refonte en cours du système d'échange de quotas (EU-ETS), la Commission européenne s'attaque aux autres grands domaines de l'économie appelés à contribuer à l'action climatique : construction, transports, déchets, agriculture, etc.
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De l'incompréhension des enjeux réels de l'évitement, aux difficultés pour le maître d’ouvrage à remettre en cause l’option technique, logiquement convaincu qu'elle est la meilleure, le CGDD s'est interrogé lors d'un séminaire sur les freins à la mise en oeuvre de cette phase. Un guide de bonnes pratiques est envisagé.
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Formation des jeunes, des futurs managers, vieillissement de la main d'œuvre, accroissement des maladies professionnelles… Autant de sujets incontournables en santé sécurité au travail pour cette année 2012 et pour les années à venir. Marie Larue, Présidente de l'Institut de prévention du Québec (l'IRSST) revient sur ces problématiques, communes à de nombreux pays aujourd'hui.