Votre recherche : "bilan matière"
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26/08/2025
Face aux tensions croissantes sur le marché des minerais critiques, la Cour des comptes a publié deux rapports : le premier concerne le BRGM, invité à moderniser ses outils et préserver la qualité de son expertise. Le second comprend plusieurs recommandations à destination des acteurs publics, comme la consolidation des inventaires des ressources minérales.
Revue de presse
07/03/2013
L'IRSN publie deux rapports sur la sûreté nucléaire en France en 2011, l'un faisant le bilan des événements de transport de matières radioactives survenus en France de 1999 à 2011, l'autre concernant la sûreté et la radioprotection du parc électronucléaire français en 2011. Revenons sur les principaux enseignements de l'IRSN concernant le transport de matières radioactives.
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14/10/2025
Les auteurs de Travailler mieux proposent des mesures pour améliorer la qualité du travail et de l’emploi. Parmi eux, Laurent Cappelletti plaide pour que le coût caché du mauvais management soit davantage pris en compte, via un système de bonus-malus, par exemple.
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03/09/2025
Un décret du 11 août 2025 modifie plusieurs dispositions du code de l'environnement, intégrant une téléprocédure pour la déclaration des accidents et incidents au sein d'une ICPE et des précisions sur les servitudes. Il corrige également quelques coquilles.
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09/03/2010
GDF-SUEZ vient de signer deux accords de groupe européens : l'un sur la santé et la sécurité, l'autre sur la gestion prévisionnelle des emplois (GPEC). L'accord sur la santé crée une nouvelle instance de suivi directement rattachée auprès du comité exécutif du groupe, nous explique Guy Masmonteil, négociateur CGC et secrétaire adjoint du comité d'entreprise européen.
Revue de presse
23/03/2009
La Commission européenne vient d'adopter les deux règlements visant à retirer progressivement les ampoules à incandescence gourmandes en énergie. Pour autant, le débat sur la toile et dans les médias continue : sont-elles vraiment économiques, présentent-elles des dangers sanitaires, comment se passe leur recyclage...? Panorama des arguments.
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13/11/2017
Paul Frimat, professeur de médecine du travail, devra faire des propositions à Muriel Pénicaud sur la prévention, le suivi et la prise en charge du risque chimique. Dans le cadre du C2P, la ministre a admis qu'elle n'avait pour l'instant pas de solution satisfaisante pour l'exposition aux agents chimiques dangereux.
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13/11/2025
La création et la montée en puissance des filières REP auraient dû s'accompagner d'une diminution des subventions publiques. Comme ce n'est pas le cas, la commission des finances du Sénat recommande dans un rapport de réexaminer la nécessité et les modalités des subventions, en améliorant le fonctionnement et le contrôle des éco-organismes.
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01/10/2025
Pour la première fois, des objectifs ambitieux de réduction des déchets alimentaires sont fixés. La nouvelle directive s'attaque aussi à la fast-fashion et aux transferts illégaux de déchets, elle prévoit un régime harmonisé de responsabilité élargie des producteurs dans le secteur textile à l'échelle européenne.