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Synthèses
Dans le cadre de la loi "Grenelle I", l'Etat s'est fixé comme objectif de disposer d'indicateurs du développement durable à l'échelle nationale à l'horizon 2010. Plusieurs réflexions ont dès lors été intitiées, dont celle du Commissariat général au développement durable (CGDD) et celle du Conseil économique, social et environnemental (CESE), notamment sur l'empreinte écologique
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Alors que la fin de la saison estivale approche, les données de la direction générale de la sécurité civile montrent qu'il n'y a jamais eu aussi peu de feux de forêt en France que cet été. Les pluies du printemps et les stratégies de prévention expliquent ce résultat. Dans les Landes, le massif forestier est surveillé avec des caméras depuis maintenant cinq ans. Présentation.
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D'après l'Afnor, les entreprises qui mettent en place un système de management de l'énergie certifié ISO 50001 observent une diminution de leur facture énergétique de l'ordre de 10,4%. Mais malgré des retours d'expérience plutôt positifs, elles sont encore peu à se lancer.
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La fonction publique d'État peine toujours à généraliser le document unique d'évaluation des risques professionnels. Même dans les services qui l'ont adopté, rares seraient les "instruments de prévention performants" attendus. Le conseil supérieur de la fonction publique de l'État s'attelle à la question.
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La commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale a amendé sur de nombreux points les dispositions de la loi portant réforme des retraites sur la prévention de la pénibilité. Les députés entament aujourd'hui la discussion sur le projet de loi. Détail des amendements adoptés par la commission.
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Taxer les carburants et combustibles fossiles qui émettent du CO2, introduire de nouveaux polluants dans la TGAP "air", arrêter la défiscalisation des biocarburants, augmenter le malus des véhicules polluants, remodeler crédit d'impôt développement durable et éco-prêt à taux zéro. Voici le détail des cinq mesures fiscales présentées hier dans le projet de loi de finances 2014.
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Le Conseil économique social et environnemental a voté hier un avis sur la prévention des risques psychosociaux. Vingt-trois recommandations qui insistent notamment sur un examen "systématique" lors de la rédaction du document unique d'évaluation des risques et la nécessité de développer les CHSCT dans la fonction publique.
Revue de presse
Parmi les mesures en matière d'économie circulaire, de politique de l'eau, et d'emploi, figurent un pilotage renforcé des filières REP, une réflexion sur la "fiscalité déchets", la mise en place de démonstrateurs territoriaux de soutien aux reconversions professionnelles, ou encore l'annonce d'un plan "zones humides".
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Deux projets viennent d'être retenus par le commissariat général à l'investissement et l'Ademe, dans le cadre d'appels à projet pour les investissements d'avenir. Les lauréats devront plancher, l'un sur le traitement et la valorisation des terres polluées et excavées, l'autre sur la dépollution des eaux souterraines par des produits organochlorés.
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Les maladies professionnelles tuent six fois plus de personnes que les accidents industriels... Et pourtant la place qui leur est laissée dans les médias ou dans les moyens alloués est bien moindre. Dans son rapport sur le sujet, l'OIT souhaite que la lutte contre cette pandémie devienne une priorité pour les programmes de santé-sécurité au travail.