Votre recherche : "loi santé travail"

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Il faut reparler du travail réel dans les entreprises, plaide Pierre-Yves Gomez dans son dernier livre, "Le travail invisible". Le professeur de l'EM Lyon note un besoin de parler du corps fatigué par le travail, alors qu'objectivement le corps est moins meurtri par le travail qu'il y a quelques décennies. Il esquisse des pistes pour s'en sortir. Interview.
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Il existe aujourd'hui une quinzaine de filières à REP (responsabilité élargie du producteur) en France, dans le domaine des emballages, des piles et accumulateurs ou encore des DEEE. La loi de finance pour 2009 a instauré un dispositif de REP des déchets dangereux diffus des ménages (DDD). Retour sur les évolutions pour 2009 présentées lors des 50è rencontres Asprodet*.
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La Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde) a approuvé le licenciement pour faute grave d'un agent hôtelier d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) qui refusait d'ôter son voile. Un tel acte constituait une violation caractérisée des règles d'hygiène imposées en matière de restauration collective.
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Le dispositif de mesure et de surveillance des champs électromagnétiques émis par les lignes à très haute tension, issu du grenelle de l'environnement, vient d'être fixé par un décret du 1er décembre 2011. Les nouvelles dispositions entrent en vigueur dès le 1er janvier 2012.
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L'Assemblée nationale commence aujourd'hui l'examen en séance publique, dans l'hémicycle, du projet de loi de transition énergétique. Le texte a déjà été longuement travaillé au sein de la commission spéciale, avec le ministère. Grands objectifs, bâtiment, transports et qualité de l'air : voici le détail des trois premiers titres, tels qu'amendés.
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La commission spéciale de l'Assemblée nationale pour le projet de loi transition énergétique travaille ardemment sur le texte. Durant les auditions, les entreprises, dont les industriels énergo-intensifs, sont venus défendre leurs positions, la compétitivité en avant. Henri Proglio y a affirmé la "compatibilité" de la baisse de la part du nucléaire avec la vision d'EDF.
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Le conseil de la simplification a dévoilé hier ses 50 prochaines mesures. Parmi elles, une visite médicale d'embauche transférée aux médecins traitants, sauf pour les travailleurs ayant des métiers "difficiles ou dangereux". Le gouvernement veut aussi clarifier les notions d'aptitude/inaptitude afin d'éviter des réserves constituant une "inaptitude de fait".
Chronique
Alors que le projet de loi relatif à la mise en œuvre du principe de participation du public a été présenté mercredi par la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho, l'avocat Carl Enckel revient sur les principales dispositions de ce texte.
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Une circulaire interministérielle, accompagnée de fiches confidentielles, définit les contrôles à mener en 2013 concernant les produits chimiques. Parallèlement, elle présente le dernier bilan rendu public : en 2011, les agents de l'État ont mené plus de 8000 contrôles, dont environ 5 500 visaient à vérifier le respect des règlements Reach et CLP.
Revue de presse
L'Académie de médecine a publié récemment un rapport intitulé "Secourisme en France, panorama et perspectives". Elle dresse un bilan du secourisme plutôt contrasté et formule plusieurs propositions.