Votre recherche : "loi santé travail"
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Synthèses
04/02/2010
Hypothermie, engelures, crampes, assoupissements... Les risques professionnels liés au froid sont nombreux. Nous rappelons les mesures de prévention que doivent mettre en oeuvre les employeurs.
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17/10/2011
Malgré les efforts, le sort des sous-traitants reste "difficile", voire "a été oublié" en matière de RPS. C'est l'avis partagé tant par les syndicats et les consultants que par les industriels et donneurs d'ordre eux-mêmes.
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24/07/2015
Avec le projet de loi Macron, définitivement adopté, le législateur intensifie la lutte contre le travail illégal et autorise le gouvernement à renforcer les pouvoirs de sanctions de l'inspection du travail. Suite et fin de notre série sur ce texte.
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22/02/2017
Les salariés restent pénalisés au travail du fait de leur cancer, selon une étude réalisée par le Centre d’études de l’emploi et du travail. En cas de maladie, les trajectoires professionnelles bifurquent davantage vers des emplois non permanent, le chômage, voire l’inactivité.
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02/02/2012
Les décrets d'application concernant le fonctionnement et l'organisation des services de santé au travail sont parus mardi 31 janvier. Nous détaillerons l'ensemble des dispositions en plusieurs volets. Pour cette première partie, nous passons en revue les changements concernant les visites médicales et les dispositifs de suivi des travailleurs.
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17/09/2009
Alors que le Sénat a entamé l'examen du projet de loi Grenelle 2, Jean-Louis Borloo et Dominique Bussereau ont présenté l'engagement national pour le fret ferroviaire issu du Grenelle 1.
Revue de presse
29/03/2013
Une action efficace du CHSCT exige l'octroi de nouveaux moyens, tel un droit de veto fondé sur le droit à la santé des salariés. C'est que soutiennent le sociologue Jean-Marie Barnier, ancien secrétaire du CHSCT d'Air France et Hélène Adam, ancienne membre du CHSCT de France Télécom.
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10/09/2015
L'ancien DGT préconise de reprendre la règlementation des conditions de travail avec un classeur à trois entrées ainsi hiérarchisées : ce qui relève du noyau dur, ce qui peut être renvoyé à la négociation, et ce qui doit s'appliquer en l'absence d'accord.
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25/10/2010
Le 20 novembre 2009, un accord sur la santé et la sécurite dans la fonction publique a été conclu par 7 organisations syndicales et par les employeurs publics. Les premiers textes mettant en oeuvre cet accord sont parus, d'autres sont en préparation au sein de plusieurs groupes de travail. Point d'étape.