Votre recherche : "loi santé travail"
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A la une
10/03/2015
En 2015, l'Anses sera chargée de délivrer les autorisations de mise sur le marché des produits phytosanitaires. Elle compte redoubler de vigilance vis-à-vis des produits en question, grâce à son nouveau pôle de phytopharmacovigilance, financé par une taxe sur les produits phytosanitaires.
A la une
04/05/2009
Le ministre du travail, Brice Hortefeux, a installé et présenté le Conseil d'orientation sur les conditions de travail (COCT) le 30 avril dernier. A cette occasion, le lancement de l'outil de référence concernant la substitution des agents chimiques CMR ainsi que le bilan du 1er volet de la campagne sur les TMS ont également été présentés.
Revue de presse
07/09/2010
L'institut national de veille sanitaire (InVS) vient de publier son rapport annuel. L'occasion de revenir sur les grands événements sanitaires qui ont marqué 2009 et sur les évolutions des dispositifs d'alerte.
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05/08/2015
Nombre de CHSCT en tant qu'instances autonomes vont disparaître avec le projet de loi sur le dialogue social. Cela va entraîner une hausse de la sous-déclaration des accidents du travail, déplorent Jean-Vincent Koster et Jérôme Szlifke, du cabinet d'expertise Progexa. Chronique.
A la une (brève)
03/06/2015
A la une
11/07/2013
Si l'employeur a une obligation de formation à la sécurité, il arrive souvent que sa responsabilité soit recherchée après un accident du travail lié à des manquements à la réglementation du travail. Illustration avec plusieurs arrêts faisant intervenir des salariés sur des machines dangereuses.
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23/11/2015
La semaine européenne pour l’emploi des personnes en situation de handicap vient de s'achever. À cette occasion, de nouvelles données statistiques ont été diffusées. De l'obligation d'emploi à la qualité de vie au travail en passant par l'aménagement de poste, nous faisons le point.
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11/07/2018
Chartes, référents, actions de sensibilisation… Plusieurs dispositifs existent pour lutter contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au travail. Le détail de la méthode que recommande Piérelle Boursaly, responsable audit, conseil, formation au sein du cabinet Psya.
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31/08/2017
De l'incompréhension des enjeux réels de l'évitement, aux difficultés pour le maître d’ouvrage à remettre en cause l’option technique, logiquement convaincu qu'elle est la meilleure, le CGDD s'est interrogé lors d'un séminaire sur les freins à la mise en oeuvre de cette phase. Un guide de bonnes pratiques est envisagé.