Votre recherche : "loi santé travail"
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Synthèses
04/09/2012
Diminution des performances professionnelles, problèmes socio-relationnels, risque d'accident…Les risques liés à l'addiction, qu'il s'agisse d'alcool ou de drogue, sont nombreux. Mais comment réagir concrètement face à un salarié sous l'emprise de l'alcool ou de drogue ? Si l'employeur a une obligation de sécurité, tous les acteurs de l'entreprise ont un rôle à jouer. Rappels.
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18/03/2016
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15/11/2017
Au regard des décisions prononcées, la responsabilité pénale des personnes coupables de crimes industriels semble difficile à faire reconnaître. A l’initiative de victimes, une conférence dédiée à la question s’est récemment tenue au Sénat. Compte rendu.
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02/11/2015
C'est la fin des recours judiciaires pour le projet d'externalisation d'un service de l'usine de retraitement de déchets nucléaires. La Cour de cassation confirme l'arrêt de la cour d'appel de Paris : les mesures prises ont suffit à réduire les RPS, il n'y a pas lieu de stopper le projet.
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12/10/2010
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15/09/2014
Frédéric Massa est secrétaire du CHSCT de la Banque Populaire du Nord. Il fait partie de l'instance depuis 20 ans et a vécu l'irruption des nouvelles organisations de travail. Il tente d'en prévenir les conséquences négatives sur la santé des salariés en lançant une expertise sur les risques psychosociaux, au prix de plusieurs procès avec l'employeur. Interview.
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15/06/2016
Pour la Cour des comptes, qui publiait un rapport lundi 13 juin, il faudrait interdire dans la loi l'introduction d'alcool sur le lieu de travail. Il est aussi urgent de mener des actions de prévention dans les entreprises concernant les consommations nocives d'alcool.
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06/04/2010
Le licenciement d'un directeur technique est justifié dès l'instant que le salarié n'a pas prévenu son employeur de nombreux manquements aux règles d'hygiène et de sécurité. Peu importe qu'il n'ait pas de délégatoin de pouvoir.
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02/02/2012
Les décrets d'application concernant le fonctionnement et l'organisation des services de santé au travail sont parus mardi 31 janvier. Nous détaillerons l'ensemble des dispositions en plusieurs volets. Pour cette première partie, nous passons en revue les changements concernant les visites médicales et les dispositifs de suivi des travailleurs.
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05/11/2008
Mardi 4 novembre, lors de la première journée de la conférence européenne sur la biosurveillance humaine (BSH), les intervenants des différents pays qui se sont exprimés ont tous manifesté l'espoir que des procédures communes et des échanges se développent.