Comme chaque année, l’Agence européenne de l’environnement (AEE) a publié son bilan sur « l’Etat de la qualité de l’air en Europe en 2024 ». Globalement, la qualité de l’air en Europe poursuit son amélioration enclenchée depuis plusieurs années.
Tendance de fond ou épiphénomène ? La semaine de quatre jours se met progressivement en place dans les entreprises.
Dans une note publiée le 13 juin, la Fondation Jean Jaurès estime que la transition écologique en Europe est davantage menacée par l’arrivée au pouvoir du Rassemblement national en France que par le nouveau parlement européen sorti des urnes le 9 juin.
Dans une forme de tabula rasa et pour « en finir avec les conneries », le fondateur du cabinet Master, accompagné de l’avocat en santé au travail Michel Ledoux, a lancé depuis le cabinet parisien de ce dernier le 13 juin au matin, un pavé dans la mare : proposer un mode d’emploi de la prévention en libre accès, centré autour de l’écoute des travailleurs (son cheval de bataille), qui promet des effets positifs, d’une part, sur la santé des travailleurs et des dirigeants et d’autre part, sur le porte-monnaie et l’attractivité des entreprises.
La présence de travailleurs handicapés dans l'entreprise crée des obligations particulières pour l'employeur, pas toujours bien connues. Telle est le cas de l'obligation prévue par l'article L. 5213-6 du code du travail selon lequel : l'employeur doit prendre, « en fonction des besoins dans une situation concrète, les mesures appropriées pour permettre aux travailleurs handicapés d'accéder à un emploi ou de conserver un emploi correspondant à leur qualification, de l'exercer ou d'y progresser ou pour qu'une formation adaptée à leurs besoins leur soit dispensée.
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Samuel Chochoy dispose d’une maîtrise en biochimie et d’un master en biotoxicologie. |
En fin de semaine dernière, les partis de gauche (LFI, PS-Place publique, PCF, Ecologistes) ont trouvé un accord pour présenter des candidats communs dans toutes les circonscriptions pour les législatives du 30 juin et 7 juillet sous la bannière du « Front populaire », qui reprend les termes de l’union des gauches de 1936 à l'origine des premiers congés payés et de la semaine de 40 heures*.
Le 26 avril 2024, soit quelques semaines avant les élections européennes, la Commission publiait des « Critères et principes directeurs pour le concept d’utilisation essentielle dans la législation de l’Union traitant des substances chimiques ».
La Cour de cassation a réaffirmé le 29 mai le principe, classique, selon lequel un salarié peut légitimement refuser une modification de son contrat ou de ses conditions de travail qui porterait une atteinte excessive à son droit au respect de sa vie personnelle et familiale. Sans surprise, elle considère que la charge d’un enfant lourdement handicapé constitue une obligation familiale impérieuse, incompatible avec le changement d’horaire proposé par l’employeur.
Le risque chimique est présent dans de nombreuses entreprises, bien au-delà du secteur de la chimie (industrie manufacturière, agriculture, coiffure, entretien et nettoyage par exemple). La réglementation est fournie sur le sujet, avec notamment un arrêté récent du 4 avril 2024 sur la traçabilité des expositions aux agents chimiques CMR (cancérigène mutagène reprotoxique).
Nous vous proposons de faire le point sur le risque chimique et les derniers changements réglementaires, avec notamment :
