Actuel HSE

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L’eau, un secteur en manque de bras

Les métiers autour du traitement de l'eau peinent à recruter. Lors d'une conférence à Pollutec, des acteurs du secteurs sont venus faire la promotion de leurs activités.

Dans un contexte de changement climatique, les défis et les ambitions s’accroissent pour faire face à la fragilisation de la ressource en eau. Ces pressions pèsent sur l’emploi privé et public des métiers de l’eau, qu’il s’agisse de nouvelles compétences à développer (exemples de l’informatique industrielle, de la géomatique, de la métrologie, de la désimperméabilisation des sols…) ou du remplacement de personnels compétents partant à la retraite.

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AT-MP : les arrêts de ces derniers mois en bref

Les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP) nourrissent un contentieux important. Nous avons sélectionné dans le tableau qui suit les arrêts récents, de septembre et octobre 2024, ayant retenu notre attention.

Dans ce panorama, nous traitons de la procédure de reconnaissance des accidents du travail, du sort du contrat de travail en cas de cessation d'activité de l'entreprise, de l'indemnisation due en cas de recours à une assistance familiale et de la contestation du taux AT-MP.

 

Contexte

Solution

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Sans consultation du CSE, pas de dérogation possible à la durée maximale hebdomadaire de travail

L’employeur ne peut pas être autorisé à dépasser la durée maximale hebdomadaire absolue de travail s’il n’a pas préalablement consulté le CSE à sa demande d'autorisation de dépassement. C'était le cas dans cette affaire située...dans un vignoble de Bourgogne.

Notre affaire se déroule au sein d’un vignoble de Bourgogne, celui de la société Vincent Girardin. Afin de pouvoir faire face au rush d’activité au moment des vendanges, notre viticulteur demande à l’inspection du travail une autorisation de dépasser la durée maximale hebdomadaire du travail du 15 août 2022 au 25 septembre 2022 pour son établissement situé à Meursault.

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Pollution des eaux : un éleveur porcin privé d'aides publiques par le juge pénal

La décision d'interdire l'éleveur responsable de la pollution d'un cours d’eau de bénéficier d'aides publiques pendant un an a été confirmée par la cour d’appel de Rennes. Cette sanction inédite vient s’ajouter aux amendes prononcées.

La décision rendue le 17 octobre 2024 par la cour d’appel de Rennes est une première dans le contentieux pénal relatif aux ICPE (installations classées pour la protection de l'environnement).

La quasi-totalité des poissons morts

En l’espèce, le 2 avril 2021, un déversement accidentel de lisier dans la rivière a eu lieu, provoquant une pollution majeure d'une rivière dans le Finistère. Ce déversement avait pour origine la fosse à lisier d'un éleveur porcin soumis à autorisation au titre des ICPE.

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Solarisation et végétalisation des parkings extérieurs : une clarification s'impose

Le gouvernement envisage de remettre un peu d'ordre dans les multiples obligations de gestion des eaux pluviales et de production d'énergies renouvelables qui sont dispersées dans différents codes et lois.

Après quelques mois de mise en œuvre des différents dispositifs de végétalisation, de solarisation et de gestion des eaux pluviales des parcs de stationnement extérieurs, le gouvernement a pris acte de la nécessité de mieux articuler les obligations issues à la fois de la loi Climat et résilience du 22 août 2021 (applicable aux parkings extérieurs neufs ou lourdement rénovés de plus de 500 m2) et de la loi Aper (accélération de la production d'énergies renouvelables) du 10 mars 2023 (applicable aux parkings extérieurs existants de plus de 1 500 m2).

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COP29 : « Les États du Nord se sont soustraits à leurs obligations », dénonce le Réseau action climat

Après d’âpres négociations, la COP29 s'est finalement achevée dans la nuit de samedi 23 à dimanche 24 novembre sur un accord. Le Réseau action climat (RAC), qui fédère 37 associations environnementales, ne cache pas sa déception. Le point avec Sarah Cleaver, chargée de campagne climat de Greenpeace France, membre du RAC.

Du 11 au 24 novembre, s'est tenue à Bakou (Azerbaïdjan), la 29e Conférence des Parties sur les Changements climatiques (COP29). Le contexte international, marqué par l'élection de Donald Trump et la montée en puissance des gouvernements climato-sceptiques, le choix du pays hôte, exportateur majeur d'hydrocarbures, ainsi que l'échec de la COP16 Biodiversité quelques jours plus tôt, ont attisé la vigilance des ONG écologistes.

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Selon Alphabet France, les salariés attendent que leurs employeurs mettent des solutions de mobilité à leur disposition

Avec la loi d’orientation des mobilités de 2019, de nombreuses mesures en faveur des mobilités alternatives à la voiture individuelle thermique sont renforcées pour les salariés : bornes de recharge électrique, plan de mobilité employeur (PDME), forfait mobilités durables, etc.

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Face au froid, rappel de ce que doit faire l'employeur pour prévenir les risques

Alors que les températures deviennent hivernales, et après les chutes de neiges d'il y a quelques jours, le site entreprendre.service-public rappelle les précautions à prendre par l'employeur afin de répondre à son obligation de sécurité au travail.

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[Podcast] Vigilance, épisode 13 : Rapport de durabilité, directive CS3D, catastrophes climatiques

Vigilance, un format court – pas plus de 10 minutes – qui présente des études, des lignes directrices ou encore des outils utiles à la pratique quotidienne de l’ESG.

Dans ce nouveau numéro :

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Renégociation des accords télétravail : l’Anact invite à se pencher sur le télétravail « subi »

Alors que la plupart des accords télétravail négociés au plus fort de la crise Covid arrivent à échéance, l’Anact invite dans un communiqué publié le 22 novembre les entreprises à profiter des nouvelles renégociations pour s’interroger sur d’éventuelles situations de télétravail « subi ».