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Écologie industrielle et territoriale (EIT) : retours d’expérience en Île-de-France

Démarches urbaines et sectorielles, synergies dans le secteur culturel, coopération entre l’aéroport Paris-Orly et le Marché international de Rungis... Le 5 décembre dernier, le Réseau EIT en Île-de-France a réuni ses partenaires et lauréats pour échanger sur les dynamiques régionales en cours.

L’écologie industrielle et territoriale (EIT) est un modèle économique qui permet d’optimiser et de mutualiser les ressources à l’échelle d’un territoire, comme les énergies, l'eau, les matières premières, les déchets, les équipements et les compétences, en s’appuyant sur la coopération des acteurs, publics comme privés. Ces dernières années, les expérimentations se sont multipliées sur le territoire national, mais peu de démarches étaient identifiées en Île-de-France, d’après le réseau Synapse, le portail centralisateur de l’EIT en France.

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Les chiffres : 12 ans et 10,5 ans

En 2023, une femme de 65 ans peut espérer vivre encore 12 ans sans incapacité, et un homme 10,5 ans, selon les chiffres de la Drees publiés le 31 décembre 2024. L’espérance de vie sans incapacité correspond au nombre d’années que peut espérer vivre une personne sans être limitée par un problème de santé dans ses activités quotidiennes.  

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[Dans mon job] "Le matin je peux aller voir un coiffeur et un vétérinaire, l’après-midi me rendre chez un couvreur", Chrystelle Laville, technicienne HSE

Entre document unique d’évaluation des risques, fiches d’entreprise et métrologies, Chrystelle Laville décrit son quotidien de technicienne hygiène et sécurité dans un service interentreprise à Brive-la-Gaillarde.
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Selon la Dares, le nombre total d’AT a globalement diminué en France entre 2017 et 2022

D'après les données fournies par la Dares le 27 décembre, le nombre total d’accidents du travail (salariés affiliés au régime général, salariés affiliés à la mutualité sociale agricole, agents des fonctions publiques territoriale et hospitalière) a globalement diminué de 11 % entre 2017 et 2022, passant de 763 500 accidents du travail (AT) enregistrés pour 2017 à 679 240 AT comptabilisés pour 2022. Le nombre total d’AT a également diminué en 2022 par rapport à 2021 ( - 6 %).

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ICPE : un arrêté supprime le caractère obligatoire de certaines normes de conception et d'installation

Un arrêté du 13 novembre 2024, publié le 26 décembre au JO, supprime le caractère obligatoire et met à jour la référence de diverses normes, dans le but de simplifier la réglementation pour les entreprises. Ces normes bénéficient désormais d'une présomption de conformité. Parallèlement, leur référence a, le cas échéant, été actualisée.

L'arrêté supprime donc le caractère obligatoire de normes, au sein des cinq arrêtés ministériels suivants : 

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Travailleurs de l'amiante : le Fcaata doté de 355 M€ pour 2025, soit près de 100 M€ de moins que ce qu'avait prévu le gouvernement Barnier

En l'absence de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025, un arrêté publié au JO du 1er janvier 2025, fixe le montant de la contribution de la branche AT-MP au Fcaata, le fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante. Le Fcaata recevra ainsi 355 M€ pour 2025. C'est 98 M€ de moins que ce que prévoyait le gouvernement Barnier dans le PLFSS 2025. Il était en effet prévu que la branche AT-MP du régime général de la sécurité sociale verse 453 M€.  

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Les travaux d'exploitation des mines et carrières intègrent la liste des travaux salissants

Par un arrêté du 21 novembre 2024 (en pièce jointe), les « Travaux nécessaires à l'exploitation des mines, des carrières et de leurs dépendances au cours desquels les travailleurs sont en contact avec des matières et produits salissants ou exposés à des poussières ou des boues » complètent la liste des travaux salissants prévue à l'annexe 1 de l'arrêté du 23 juillet 1947.

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Règlement déforestation importée : le report d'un an officialisé

L'entrée en vigueur du règlement  sur la déforestation importée (Règl. (UE) 2023/1115 du 31 mai 2023) a été reporté d’un an par un règlement (UE) 2023/115 du 19 décembre 2024 (en pièce jointe).

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Risque routier : 5 millions de travailleurs dans des entreprises ou collectivités ont signé la charte de la Sécurité routière

Selon un bilan de la Délégation interministérielle à la sécurité routière, publié le 6 janvier 2025, 3 200 entreprises mais aussi collectivités, ministères, associations ont signé la charte des sept engagements pour une « route plus sûre ». Elles n’étaient que 21 grandes entreprises à afficher cette priorité, en 2016.

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[Interview] Oliver Charles, APE : « 99,9 % des particules émises par l'abrasion des pneus ne sont pas mesurées »

L'association Agir pour l'environnement (APE) alerte sur la pollution « insidieuse et invisible » de l'abrasion des pneus. Oliver Charles, coordinateur des campagnes Énergie, Climat et Transports de l'association, appelle notamment à lever le secret industriel de la composition chimique des pneus et à comptabiliser les particules ultrafines émises.