Actuel HSE

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Equipements de travail

«Il est primordial d'utiliser la technologie de l'IA en respect des droits fondamentaux», insiste Isabelle Schömann, secrétaire générale adjointe de la CES

29/01/2026
Alors que l'initiative Omnibus vise à simplifier l'IA Act et à en retarder l'application, plusieurs acteurs demandent une directive pour répondre aux problèmes liés à l'IA au travail. Selon eux, les enjeux tels que la formation, la consultation, la participation et le respect des droits fondamentaux sont primordiaux pour un déploiement correct de l'IA dans les organisations.

Alors que les « architectes de l’intelligence artificielle » (IA) (Sam Altman pour Open AI, Jensen Huang pour Nvidia ou Elon Musk pour xAI) ont été désignés personnalités de l’année 2025 par le magazine américain Time, il est clair que l’IA a des impacts en santé sécurité au travail (SST), constat que la Commission européenne a également fait.

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Energie

[Technos vertes] Captage-stockage de carbone : chantier colossal, efficacité incertaine

23/01/2026
C’est la carte joker des plans climat : les unités de captage et stockage de CO2 sont censées éliminer les émissions dites « incompressibles ». Retour sur une famille de technologies souvent présentée comme indispensable pour atteindre la neutralité carbone, dont le bénéfice climatique réel reste pourtant encore à prouver.

ActuEL HSE consacre une nouvelle série d'articles consacrée aux « technologies vertes » sur lesquelles misent la France et l’Europe pour réduire leurs émissions de gaz à effet de serre, pour réindustrialiser le territoire et pour renforcer la souveraineté énergétique. Objectifs : mesurer l’ampleur des ambitions, parfois irréalistes, et rappeler la nécessité de mener une réflexion sur les enjeux de sobriété. Deuxième carte d'identité : le captage-stockage carbone.

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Risques psychosociaux

Harcèlement : la Cour de cassation confirme que mener une enquête interne n'est pas obligatoire

19/01/2026

Dans un arrêt du 14 janvier 2026, la Cour de cassation confirme sa solution selon laquelle mener une enquête interne n'est pas obligatoire pour l'employeur en cas de suspicion de faits de harcèlement.

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Energie

Principe de primauté de l'efficacité énergétique : un décret précise les modalités de mise en œuvre

21/01/2026
L'efficacité énergétique devient une priorité : devront être réalisés une évaluation en matière d'efficacité et de sobriété énergétiques préalable aux grands projets, une analyse coûts-avantages de la faisabilité économique d'améliorer l'efficacité énergétique de l'approvisionnement en chaleur et en froid et un programme d'actions en matière de chaleur et de froid.

L’article 25 de la loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (DDADUE) du 30 avril 2025 transpose de nombreuses dispositions de la directive (UE) 2023/1791 relative à l'efficacité énergétique (DEE) du 13 septembre 2023.

Un décret du 29 décembre 2025 (en pièce jointe) précise les modalités de mise en œuvre de ces mesures, et notamment la mise en œuvre du principe de primauté de l’efficacité énergétique.

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Déchets

Recyclage des plastiques : la Commission européenne propose un nouveau train de mesures

20/01/2026
Définition de critères de fin de statut des déchets plastiques, développement du recyclage chimique, lutte contre la concurrence déloyale entre les plastiques fabriqués dans l'Union et importés... La Commission européenne propose un nouveau paquet de mesures pour répondre aux défis urgents auxquels est confronté le secteur des matières plastiques.

Dans un contexte de crise du secteur du plastique en Europe, la Commission européenne a présenté fin décembre 2025 un nouveau train de mesures visant à stimuler l'économie circulaire et renforcer le recyclage des plastiques. 

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Energie

Consultation publique sur les conditions d'agrément et l'instruction des demandes d'agrément de modèles de pompes à chaleur

19/01/2026

Le ministère de la transition écologique soumet à consultation publique les projets de décret relatif à l’instruction des demandes d’agrément de modèles de pompes à chaleur en matière de qualité et de résilience industrielle et d’arrêté fixant les conditions d’agrément des modèles de pomp

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Protection de la nature

Des chercheurs constatent un lien entre les achats locaux de pesticides et la disparition des oiseaux des zones agricoles en France

19/01/2026

Dans un article publié le 14 janvier dans la revue scientifique Proceedings of the Royal Rociety B, des déchercheurs établissent une corrélation entre la vente de produits phytosanitaires en France et la chute des effectifs d'oiseaux inféodées aux milieux agricoles.

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Produits chimiques

PBT, PMT : tout comprendre aux nouvelles classes de danger «persistance»

20/01/2026
Les substances persistantes ont des effets perpétuels et irréversibles sur la santé humaine, les autres organismes vivants et l’environnement en général. En attendant leur substitution, l’introduction de nouvelles classes de danger « persistance » doit permettre de les réglementer largement.

Une première molécule pourrait bientôt être classée comme très Persistante, très Bioaccumulable et toxique (vPvB) au sens du règlement CLP.

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Prévention

Des acteurs du BTP lancent une charte de prévention des risques pour les apprentis

19/01/2026

Huit organisations du secteur du BTP, dont l’OPPBTP, la FFB du Nord-Pas-de-Calais et l’association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France (AOCDTF)*, ont lancé le 7 janvier une charte de prévention des risques pour les apprentis dans les organismes de formation publics ou privés. Objectif : « améliorer la prise en compte de la prévention des risques pour les apprentis dans les ateliers et sur les plateformes pédagogiques ».

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Risques psychosociaux

Santé mentale au travail : les entreprises peuvent (beaucoup) mieux faire

16/01/2026
Si la santé mentale des travailleurs français s’améliore globalement, des différences sectorielles préoccupantes demeurent, selon les résultats du dernier baromètre du cabinet Qualisocial. Alors qu’une culture managériale sensible aux enjeux de santé mentale est plus cruciale que jamais, près d’un salarié sur deux déclarent ne bénéficier d’aucune action de prévention sur ce sujet.

Pour la première fois depuis la crise sanitaire, le nombre de travailleurs en situation de mauvaise santé mentale diminue de 3 points (passant de 25% à 22%), soit environ 810 000 personnes en bonne santé mentale par rapport à l'année dernière, selon les résultats de la troisième édition du baromètre annuel « La santé mentale des travailleurs en 2026 : état des lieux et enjeux » du cabinet Qualisocial publiés hier.