Actuel HSE

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L'Anses demande à travailler sur les poly-expositions professionnelles

L'Anses voudrait être saisie sur des travaux lui permettant « d'explorer concrètement », tant sur un plan scientifique que méthodologique, les enjeux des poly-expositions professionnelles, écrit son directeur général Benoît Vallet, en conclusion de l'avis sur les tableaux de maladies professionnelles publié le 12 décembre 2024.  

Chronique

Où en sommes-nous sur le télétravail quatre ans après la pandémie de Covid-19 ?

Dans cette chronique, Anna Milleret-Godet, avocate associée au sein du cabinet Delsol et membre d'AvoSial, s'interroge sur la possibilité de revenir en arrière en matière de télétravail. L'employeur peut-il demander à ses salariés de revenir au bureau et selon quelles modalités juridiques ?

Le 16 septembre 2024, Amazon a annoncé la fin de sa politique de télétravail, obligeant ses employés à revenir au bureau cinq jours par semaine à partir du 2 janvier 2025. Le PDG Andy Jassy a expliqué que cette décision vise à restaurer la culture d'entreprise d'Amazon, jugée affectée par le travail à distance et la bureaucratie.

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L'Igas identifie les enjeux sociaux du changement climatique

Dans un rapport publié le 16 décembre 2024, l'Igas (inspection des affaires sociales) formule plusieurs recommandations afin d'intégrer dans les politiques climatiques les enjeux sociaux relatifs aux populations vulnérables et aux travailleurs, parmi lesquelles : 

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Sans budget de la sécurité sociale pour 2025, les taux de cotisation AT-MP 2024 sont provisoirement prolongés en 2025

En l'absence de vote de la loi de financement de la sécurité sociale pour l'année 2025, les arrêtés portant sur les taux des cotisations AT-MP ne pourront pas être publiés avant le 31 décembre 2024, annonce la caisse nationale d'assurance maladie dans un communiqué du 17 décembre. Les taux 2024 sont donc prolongés.

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La mission flash sur le verdissement des flottes automobiles émet 21 recommandations

Alors qu'un retard dans la décarbonation du secteur des transports est constaté et que les obligation de la LOM sur le verdissement des flottes automobiles sont peu respectées par les entreprises, une proposition de loi devrait être déposée d'ici janvier prochain.

Dans le cadre de la mission flash sur le verdissement des flottes automobiles, les co-rapporteurs, Gérard Leseul (Socialistes et apparentés) et Jean-Marie Fiévet (Ensemble pour la République), ont présenté, mercredi 18 décembre, leurs conclusions.

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Ménopause : faut-il s’en préoccuper au travail ?

Bouffées de chaleur, insomnies, céphalées... Plusieurs symptômes liés à la ménopause peuvent affecter l'activité professionnelle des femmes. Quel rôle peut jouer l'entreprise ? Si la sensibilisation en interne fait consensus parmi les intervenants d'une table-ronde au dernier salon Préventica à Lyon, aménager les conditions de travail fait débat.

« 500 000 femmes entrent en ménopause chaque année, et près de 30 % des français estiment que la ménopause a un impact négatif dans le cadre professionnel ». C’est ainsi que la docteure Véronique Laveix Echalier, gynécologue experte du GEMVI (groupe d’étude sur la ménopause et le vieillissement hormonal), a introduit une conférence sur la santé des femmes, au dernier salon Préventica à Lyon.

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L'Anses rend son avis, pour des tableaux de maladies professionnelles plus lisibles et moins obsolètes

L'Anses recommande de revoir en profondeur et de façon globale les TMP. Plus de mention des examens diagnostiques dans la première colonne, des délais de prise en charge entièrement revus et harmonisés à 50 ans pour tous les cancers solides dans la deuxième colonne, et des listes indicatives et non plus limitatives de travaux dans la 3e. Elle propose aussi de créer de nouveaux tableaux, surtout pour les cancers professionnels.

L’Anses met les deux pieds dans le plat. D'une part "les maladies professionnelles sont sous-déclarées et sous-reconnues". D'autre part, les démarches de reconnaissance reposent sur des tableaux de maladies professionnelles (TMP) qui sont en partie "obsolètes par rapport aux connaissances scientifiques et aux pratiques médicales actuelles".

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Plastiques à usage unique et indice de réparabilité : les bons points et cartons rouges de la DGCCRF

Si les professionnels ont plutôt conscience des obligations concernant l'interdiction de mise à disposition de sacs et de produits en plastique à usage unique, le non-respect des obligations d'affichage de l'indice de réparabilité et de mise à disposition des paramètres de son calcul persiste.

La DGCCRF (direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes) a mené des contrôles dans plus de 200 établissements commercialisant des produits en plastique à usage unique (sacs, pailles, vaisselle jetable, cotons-tiges etc.) et 485 établissements fabricant ou commercialisant de l’électroménager afin de contrôler l’affichage et la loyauté de l’indice de réparabilité, indique-t-elle dans un communiqué fin n

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F-Gas : deux nouvelles exceptions aux restrictions, pour des congélateurs industriels et des équipements spécifiques au secteur de la santé

L’annexe IV du règlement F-Gas 2024/573 interdit à partir du 1er janvier 2025 la mise sur le marché des équipements de réfrigération autonomes, à l’exception des refroidisseurs, qui contiennent des gaz à effet de serre (GES) fluorés dont le PRP est égal ou supérieur à 150, sauf si cela est nécessaire pour satisfaire aux exigences de sécurité sur le site d’exploitation.

L'article 11 du règlement permet à la Commission d'accorder exceptionnellement des exemptions, à la suite d'une demande motivée d'une autorité compétente d'un État membre.

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PFAS : "L'urgence est à la protection de la santé des travailleurs", alerte la Fnic-CGT

"L'urgence est à la protection de la santé des travailleurs, car les expositions par inhalation, ingestion et voie cutanée sont une réalité, passée et actuelle, dans la production, la fabrication, l’utilisation et le traitement des PFAS", met en garde le collectif santé au travail de la Fnic-CGT (branche CGT de la fédération nationale des industries chimiques) dans un tract annonçant une journée d'étude qui a eu lieu hier, le 18 décembre 2024, à Lyon, alors que plusieurs sites ind