Eau
Le 03/05/2011
A la une (brève)
Publication d'un guide sur le risque de crue torrentielle en montagne
Le 14/03/2011
Revue de presse
Les rivières françaises de plus en plus polluées par les hydrocarbures
L'association Robin des Bois dénonce, dans son atlas publié le 9 mars 2011, la hausse des déversements d'hydrocarbures dans les cours d'eau de France, mais également l'indifférence des pouvoirs publics face à ce fléau.
Le 07/03/2011
Synthèses
Que faut-il pour raccorder une entreprise au réseau d'assainissement collectif ?
Pour qu'une entreprise puisse se raccorder au réseau d'assainissement collectif, il faut qu'elle dispose d'une autorisation de déversement. Cette autorisation ne dépend ni de la réglementation ICPE, ni de celle sur l'eau mais du code de la santé publique. Rappels pratiques.
Le 04/03/2011
A la une
Les évaluations et la gestion du risque inondation sont lancées
La publication du décret 2011-227 du 2 mars 2011 vient compléter la transposition de la directive européenne sur l'évaluation et la gestion des risques d'inondation déjà entamée par la loi Grenelle 2. Il fixe les modalités d'évaluation, les cartographies nécessaire et les obligations d'établissement de plans de gestion.
Le 21/12/2010
A la une (brève)
Renouveau du droit et de la politique de prévention des inondations
Un document du ministère de l'écologie synthétise les réformes juridiques intervenues récemment et les actions à venir.