Air
Le 09/12/2020
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Industrie, de l'aide pour décarboner vos activités et être acteur de l'économie circulaire
Les trois types de subventions instaurées visent à promouvoir la décarbonation de l'activité industrielle, la chaleur bas-carbone ou encore la vente de matières plastiques recyclées.
Le 09/12/2020
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Qualité de l'air : la France une nouvelle fois mise en demeure par la Commission
Le 03/12/2020
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Industrie : ouverture d'un guichet unique pour les subventions aidant à la décarbonation
Le 30/11/2020
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Finance durable : consultation publique sur un premier projet de règlement délégué relatif à la taxonomie
Le 27/11/2020
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Consultation publique pour améliorer le règlement européen sur la réduction des gaz fluorés
Le 27/11/2020
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Normes d'émission pour les véhicules utilitaires légers : ajustement de la valeur Mo
Le 24/11/2020
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Allocation de quotas pour la mise sur le marché d'hydrofluorocarbones
Le 23/11/2020
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Climat : le gouvernement sommé de prouver que les mesures qu'il prend sont suffisantes pour tenir ses engagements
Le Conseil d’État vient de se prononcer sur une affaire inédite portant sur le respect des engagements en matière de réduction des émissions de GES. Il demande au Gouvernement de justifier que la trajectoire de réduction à horizon 2030 pourra être respectée. Et montre qu'on ne joue pas avec la trajectoire de réduction des émissions des gaz à effet de serre.
Le 18/11/2020
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