Air
Le 10/02/2012
Paroles de
Pour une véritable application de la réglementation sur la pollution de l'air
Afin de faire respecter la réglementation sur la qualité de l'air, l'association écologiste Les Amis de la Terre avait déposé il y a quelques mois un recours contre l'Etat pour manquement à ses obligations. L'association, dont la requête a été rejetée en décembre, n'a pas dit son dernier mot et vient de faire appel, comme l'explique Louis Cofflard, l'avocat de l'association.
Le 20/01/2012
A la une (brève)
Collectivités et quotas d'émissions : précisions budgétaires et comptables
Le 10/01/2012
A la une
Précisions sur la surveillance de l'air intérieur dans certains ERP
Un décret définit les conditions de réalisation de la surveillance périodique de l'air intérieur dans les établissements d'accueil collectif d'enfants de moins de six ans, d'accueil de loisirs et d'enseignement ou de formation professionnelle du premier et du second degré.
Le 07/12/2011
A la une
Les modalités de surveillance de la qualité de l'air intérieur des ERP sont fixées
Un décret du 2 décembre définit les conditions de surveillance de la qualité de l'air intérieur des les établissements recevant du public (ERP). Parallèlement, les valeurs guides pour le benzène et le formaldéhyde sont officiellement fixées.
Le 30/11/2011
A la une (brève)
Un nouveau registre des échanges de quotas d'émission pour la phase III
Le 30/11/2011
Revue de presse
Bilan d'étape du plan particules : le secteur industriel s'est nettement amélioré
Depuis juillet 2010 la France s'est dotée d'un plan de lutte contre la pollution aux particules. Martial Saddier, président du Conseil national de l'air a présenté hier un point d'étape de ce "plan particules" dont les actions doivent s'étaler jusqu'en 2015.
Le 28/11/2011
A la une (brève)