Déchets
Le 30/01/2017
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Une brigade de seniors pour expliquer la redevance incitative
Peut-on vraiment conjuguer efficacité et engagement social en matière d’embauche ? Oui, si l’on en croit le SMTC68. Pour sa brigade de tri, le syndicat de déchets s’est appuyé sur des chômeurs de plus de cinquante-sept ans en fin de droits. À l’heure du bilan, le contrat est rempli.
Le 24/01/2017
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Déchets du BTP : l'obligation de reprise est conforme à la Constitution
Les distributeurs de matériaux de construction vendus aux professionnels devront s'organiser pour reprendre les déchets issus de ces produits. Cette obligation, applicable depuis le 1er janvier 2017, n'est pas contraire à la liberté d'entreprendre ni au principe d'égalité devant la loi.
Le 20/01/2017
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Déchets : les filières REP poursuivent leur optimisation
Des mesures d'adaptation et de simplification réglementaires des filières à responsabilité élargie des producteurs permettent notamment de définir les conditions d'agrément des éco-organismes et de clarifier les dispositions sur les emballages ou les véhicules hors d’usage.
Le 18/01/2017
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Vêtements professionnels en fin de vie : une filière de reprise et recyclage s'organise
Dans le cadre des "green deals", une étude de faisabilité va permettre d'étudier l'opportunité technique et financière d'une nouvelle filière de reprise et de recyclage des uniformes et textiles professionnels.
Le 10/01/2017
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Le bordereau de suivi des déchets de fluides frigorigènes est actualisé
Le 15/12/2016
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Incinération des déchets non dangereux : nouvelle formule de calcul de la performance énergétique
Le 15/12/2016
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Filière emballages ménagers : le cahier des charges des éco-organismes est publié
Le cahier des charges pour le futur agrément des éco-organismes pour la période 2018-2022 comprend notamment le barème F qui s'articule autour d'un soutien à la tonne recyclée majoré en fonction de la performance de la collectivité locale.
Le 14/12/2016
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Élimination des déchets : réponse en trois temps du Conseil constitutionnel
Le 09/12/2016
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Recyclage : les collectivités et les producteurs ont des choses à se dire
Modifier un emballage pour se différencier de la concurrence ou miser sur un bioplastique ne sont pas des gestes anodins quand le produit devient déchet… Sauf que les industriels n’en ont pas toujours conscience au grand dam des collectivités réunies par Amorce fin octobre.