Déchets

Le 12/03/2024
A la une (brève)

Filières REP : que s'est-il passé en 2023 ?

Le 06/03/2024
A la une

Filière PMCB : révision du cahier des charges des éco-organismes

© Getty Images

Un abattement de la contribution versée par les producteurs est prévu pour les produits et matériaux de construction en bois en fonction du caractère humide et raboté des PMCB. Une expérimentation relative au seuil de reprise sans frais des déchets sur les chantiers va être menée.

Le 04/03/2024
A la une

Stocamine : le Conseil d'État autorise le confinement des déchets dangereux

© SEBASTIEN BOZON / AFP

L'annulation de l'ordonnance du juge des référés qui avait suspendu l'autorisation du confinement ouvre la voie à la reprise des travaux. En se fondant sur un rapport du BRGM, le Conseil d'État estime qu'elle doit se faire sans délai, le site n'étant accessible dans des conditions suffisantes de sécurité, que jusqu'à fin 2027.

Le 01/03/2024
A la une

Nouveau départ pour le fonds réparation

© Getty Images

Pour accélérer la montée en puissance du dispositif, un décret du 20 février prévoit de réduire le délai de versement de la participation financière aux réparateurs, de réaffecter les ressources non dépensées, de communiquer sur le bonus réparation ou de créer une plateforme commune.