ICPE
Le 08/01/2026
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Explosion sur un site Seveso : deux représentants syndicaux au CSE trouvent la mort au travail
L'explosion survenue le 22 décembre 2025 dans le site de l'usine chimique Elkem Silicones de Saint Fons, près de Lyon, a fait deux morts parmi le personnel, deux autres salariés étant grièvement blessés. Les deux victimes étaient représentantes syndicales CFDT en CSE et en CSE central.
Le 18/12/2025
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Accident et incident dans une ICPE : la DGPR précise la nouvelle téléprocédure
Lors d’un webinaire du 9 décembre 2025, la DGPR a donné des éclairages sur la dématérialisation de la déclaration d’évènements survenus dans une ICPE. Des conseils pratiques qui arrivent à point nommé pour une téléprocédure qui deviendra obligatoire au 1er janvier 2026.
Le 12/12/2025
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Les grands bassins industriels affectent l’état de santé des populations riveraines, selon SPF
Le 04/12/2025
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BREF abattoirs et sous-produits animaux : les effluents aqueux, matière à conflit
Après la révision du BREF abattoirs et sous-produits animaux en 2023, les textes français sont sortis courant 2025. Tandis que la plupart des dossiers de réexamen sont actuellement en instruction, la DGPR est revenue en octobre sur ses attendus. ActuELHSE fait le point.
Le 27/11/2025
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Le bien-être animal n'est pas protégé par la législation ICPE, selon le juge
Le 21/11/2025
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Changement climatique et risques technologiques sur un site industriel : quels leviers pour s'adapter ?
Diagnostics de vulnérabilité, stress tests, évolutions de la réglementation… L'Igedd est revenue à l'occasion d'une table ronde organisée le mois dernier sur son rapport proposant des pistes pour améliorer l'adaptation des industriels au changement climatique.
Le 21/11/2025
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PFAS : les députés assurent l’applicabilité de la taxe «pollueur-payeur» via le PLF pour 2026
Le 20/11/2025
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Consultation publique sur la modification de la nomenclature ICPE pour les installations de combustion
Le 07/11/2025
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[Interview] Marc Papinutti et Audrey Richard-Ferroudji (CNDP) : «L'expérience de la concertation à Fos peut servir d'exemple»
La concertation globale qui a eu lieu du 2 avril au 13 juillet 2025 sur la décarbonation et la transformation industrielle de l’étang de Berre et des territoires connectés est une première du genre. Regard croisé sur cette expérience de démocratie participative hors norme avec le président de la Commission nationale du débat public (CNDP) Marc Papinutti et la présidente du débat, Audrey Richard-Ferroudji.
Le 05/11/2025
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Cessation d’activité d’ICPE : «Les attestations à obtenir par l’exploitant ne sont pas juste des bouts de papier tamponnés»
Lors du salon Pollutec, Charline Darracq, ingénieure d’un bureau d’études qui délivre des attestations nécessaires à la cessation d’activité d’ICPE a partagé des conseils pour optimiser la durée et le financement de cette procédure.