Energie
Le 11/10/2017
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Rayonnements ionisants : légère, mais continue, hausse du nombre de travailleurs exposés
Le 03/10/2017
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Projet de loi hydrocarbures : jusqu’où pousser l’ambition ?
L'Assemblée nationale examine mardi 3 octobre le projet de loi mettant « fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures ». Si l'on en croit les travaux en commission, le gouvernement semble décidé à ne pas laisser passer un texte qui créerait le moindre risque contentieux avec la filière.
Le 07/09/2017
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Gaz et pétrole : Nicolas Hulot organise l'enterrement de la (petite) production française
D'ici une vingtaine d'années, la production de pétrole et de gaz – d'hydrocarbures dits "conventionnels" – s'arrêtera en France. Nicolas Hulot a défendu hier un texte qui interdira toute nouvelle autorisation d'exploration et ne renouvellera les droits acquis des concessions que jusqu'en 2040.
Le 24/08/2017
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Stockage de gaz naturel : précisions des obligations de déclaration et de détention
Le 23/08/2017
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L'étiquette énergie change d'échelle
Au 1er août, la période d'application de la nouvelle législation européenne sur l'étiquette énergie a débuté. Les classes A+ à A+++, qui devenaient difficilement lisibles, ont été supprimées, et une échelle unique allant de A à G a été rétablie, avec de nouvelles valeurs. Les étiquettes devront aussi être téléchargeables.
Le 24/07/2017
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Performance énergétique dans les bâtiments tertiaires : le décret est entièrement suspendu
Le Conseil d'État avait déjà partiellement suspendu le décret du 9 mai 2017, estimant que les délais de réalisation étaient trop courts. Dans une seconde décision, c'est l'ensemble de l'exécution de ce décret obligeant à améliorer la performance énergétique dans les bâtiments tertiaires, qu'il suspend.
Le 10/07/2017
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Abandon d'un projet de parc éolien : à qui la faute ?
L'État et une commune sont condamnés à réparer le préjudice subi par une société dont le projet éolien n'a pas abouti alors que celle-ci avait reçu de leur part une "assurance suffisante" sur la possibilité d'implanter ces installations.
Le 06/07/2017
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