Energie
Le 07/09/2011
A la une
Certificats d'économie d'énergie : précisions sur les modalités d'application
Une circulaire du ministère de l'écologie précise les modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie pour sa deuxième période. Elle annule et remplace la circulaire du 26 novembre 2007 relative à la délivrance des certificats d'économies d'énergie pour les opérations engagées à partir du 1er janvier 2011.
Le 31/08/2011
Synthèses
Eoliennes : la mise en place du régime ICPE continue
Après la publication des deux décrets relatifs à l'organisation du classement des éoliennes au sein du régime ICPE la semaine dernière, les trois arrêtés qui étaient attendus viennent de paraître au JO. Ils précisent le fonctionnement et la cessation d'activité des parcs éoliens.
Le 25/08/2011
A la une (brève)
Ecoconception : les modalités d'évaluation de la conformité des produits fixées
Le 22/08/2011
Revue de presse