Energie
Le 30/11/2022
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Énergie : pressés par les prix, les industriels cherchent des solutions d’urgence
Les factures énergétiques menacent une partie de l’industrie française. Le plan de sobriété proposé en octobre apporte des bribes de solutions qui demanderont des investissements, et surtout la formation de référents énergie, capables d’identifier les mesures efficaces et rapides.
Le 28/11/2022
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Énergies renouvelables : un fonds de garantie pour couvrir le risque de défaut de l'industriel acheteur
Le 23/11/2022
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Aide aux énergo-intensifs : le gouvernement revoit sa copie
Périmètre élargi, subvention revue à la hausse, procédure allégée… Le gouvernement a présenté le 19 novembre une nouvelle mouture de l’aide aux entreprises énergo-intensives pour les mois de septembre/octobre 2022, et a priori, pour les mois de novembre/décembre 2022. Le point sur les nouveautés.
Le 17/11/2022
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Améliorer l'empreinte environnementale du numérique par le « edge computing »
Le 16/11/2022
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Contrat de fourniture d'énergie : la «checklist» du médiateur des entreprises
Le 10/11/2022
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Quand les panneaux photovoltaïques relèvent de la décennale
Le risque incendie résultant du défaut sériel des boîtiers de connexion des panneaux photovoltaïques rend l'immeuble impropre à sa destination.
Le 08/11/2022
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Définition des modalités et fréquences des vérifications des règles mises en place par le responsable d'une activité nucléaire
Règles faisant l'objet de vérifications, programme des vérifications, contenu du rapport de vérification, traitement des non-conformités, etc. sont autant de sujets détaillés par arrêté.
Le 07/11/2022
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Certificats d'économies d'énergie : hausse des obligations d'économies d'énergie
Le 07/11/2022
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Énergies renouvelables et ouvrages électriques : des délais de jugement et de recours contentieux plus courts
En cas de litige, les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel devront statuer dans un délai de dix mois et de six mois en cas de demande de régularisation. Le délai de recours est de deux mois.