AT/MP
Le 15/12/2015
A la une
L’Assurance-maladie teste le "case management" pour les victimes de graves accidents du travail
Depuis un an, la CnamTS expérimente la prise en charge globale, avec un interlocuteur unique, des victimes d’accident du travail grave. À la fois pour favoriser une réadaptation rapide de l’assuré et réduire les dépenses d’indemnisation.
Le 08/12/2015
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Cancers de la vessie : la reconnaissance en maladie professionnelle augmente
Le nombre de cancers de la vessie pris en charge par la branche AT-MP a augmenté de 10 % en 2014. Des chiffres qui s’expliquent notamment par un meilleur dispositif de repérage et une incitation à la demande de reconnaissance.
Le 07/12/2015
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Inaptitude et faute inexcusable : impossible de cumuler rente majorée et indemnisation aux prud'hommes
Un salarié licencié pour inaptitude suite à la faute inexcusable de son employeur, ne peut demander l'indemnisation de la perte d'emploi et des droits à retraite devant les prud'hommes.
Le 04/12/2015
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Obligation de sécurité : la Cour de cassation considère davantage les mesures de prévention
La Cour de cassation estime qu'Air France a respecté son obligation de sécurité envers un pilote exposé aux attentats du 11-Septembre. Les juges ont tenu compte des mesures de prévention mises en place. Cela marque une inflexion de la jurisprudence.
Le 25/11/2015
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De nouveaux formulaires accident du travail / maladie professionnelle
Le 20/11/2015
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Reclassement : pourquoi il faut attendre le 2e avis d'inaptitude
Chercher un reclassement pour un salarié inapte avant de connaître les conclusions de la seconde visite de reprise, c'est méconnaître son obligation patronale pour la Cour de cassation. Début novembre, elle se prononçait sur le cas d'une entreprise en litige avec sa secrétaire de direction.
Le 19/11/2015
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Les bons résultats de la branche AT/MP permettent de baisser les cotisations
En 2016, la cotisation moyenne due par les employeurs au titre des accidents du travail et maladies professionnelles sera de 2,38 %, soit une baisse de 0,06 point. La branche peut aussi mettre en avant des chiffres AT/MP stables.
Le 09/11/2015
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