Politiques et territoires

Le 17/12/2014
A la une

En 2015, Bruxelles ne s'occupera ni de la qualité de l'air, ni des déchets

La nouvelle Commission européenne, présidée par Jean-Claude Juncker, a présenté hier son programme de travail pour 2015, limité à 23 initiatives. Elle a fait le ménage dans ses priorités, retirant notamment le paquet législatif sur la qualité de l'air qui prévoyait de réviser les plafonds des émissions de polluants. Exit aussi le paquet sur l'économie circulaire et les déchets.

Le 15/12/2014
Chronique

Simplification du droit de l'environnement : le projet de loi Macron oublie l'Europe

Le projet de loi d'Emmanuel Macron veut simplifier le droit de l'environnement. Pour l'avocat Arnaud Gossement, la réforme oublie que le droit de l'environnement est d'abord et surtout européen. Selon lui, il faut arrêter de raisonner en village gaulois et anticiper des normes que les acteurs économiques vivent comme si le ciel leur tombait soudainement sur la tête. Tribune.

Le 15/12/2014
A la une (brève)

Convention climat : accord a minima à Lima

Le 12/12/2014
A la une

Loi Macron : un droit de l'environnement simplifié pour les projets "à fort potentiel économique"

Le projet de loi "pour la croissance et l'activité" du ministre de l'Économie s'attaque (aussi) au droit de l'environnement. Il veut étendre puis pérenniser les expérimentations d'autorisation unique ICPE et Iota à tous les projets "présentant un intérêt majeur pour l'activité économique". L'évaluation environnementale serait rénovée et la participation du public renforcée.

Le 09/12/2014
A la une

Éco-PTZ : les entreprises ont la responsabilité des travaux éligibles

Avec la parution la semaine dernière de quatre textes d'application, le dispositif de l'éco-prêt à taux zéro, soumis à des critères d'éco-conditionnalité, sera opérationnel. Principale évolution : il reviendra aux entreprises du bâtiment d'attester de l'éligibilité des travaux. Les artisans doivent montrer patte verte avec la mention "reconnu garant de l'environnement".

Le 04/12/2014
A la une

Des microplastiques dans l'estomac des poissons d'eau douce

Alors que la contamination du milieu marin par les microplastiques a déjà fait l'objet de plusieurs études, des chercheurs de l'Ineris se sont attachés à observer le sort que réservaient ces micropolluants aux poissons d'eau douce. Leur taux de contamination (10% des poissons étudié) est jugé "écohérent" avec les résultats des études menées en milieu marin.