Politiques et territoires
Le 09/01/2015
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Grand Paris : des millions de tonnes de terres polluées excavées, et après ?
Pour mettre en place son réseau de transports, le Grand Paris va excaver des millions de tonnes de terres, parfois polluées. Face à l'ampleur du chantier, il y a "toute une filière à organiser", du tri sur le chantier au stockage, en passant par les plateformes de regroupement. Si cette filière n'a pas encore pris sa forme définitive, les travaux commencent, eux, cette année.
Le 07/01/2015
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Des registres publics à l'écoute des lanceurs d'alerte en santé et environnement
Les établissements publics ayant une expertise en santé et environnement vont devoir tenir des registres de consignation des alertes. Deux décrets d'application de la loi d'avril 2013 qui vise à mieux protéger les lanceurs d'alerte sont parus. Dans un premier temps, les membres de la nouvelle commission, chargée du suivi du dispositif, doivent être désignés par le ministère.
Le 24/12/2014
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Fiscalité écologique : à quel prix faire payer le CO2 ?
Aujourd'hui, la contribution climat-énergie fixe à 7 euros le prix de la tonne de CO2. Un montant peu incitatif et que plusieurs députés voudraient voir augmenter, jusqu'à 100 euros en 2030. Mais Ségolène Royal reste farouchement opposée à ce qu'elle considère être de "l'écologie punitive". L'amendement a cependant été adopté hier en commission à l'Assemblée nationale.
Le 17/12/2014
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En 2015, Bruxelles ne s'occupera ni de la qualité de l'air, ni des déchets
La nouvelle Commission européenne, présidée par Jean-Claude Juncker, a présenté hier son programme de travail pour 2015, limité à 23 initiatives. Elle a fait le ménage dans ses priorités, retirant notamment le paquet législatif sur la qualité de l'air qui prévoyait de réviser les plafonds des émissions de polluants. Exit aussi le paquet sur l'économie circulaire et les déchets.
Le 15/12/2014
Chronique
Simplification du droit de l'environnement : le projet de loi Macron oublie l'Europe
Le projet de loi d'Emmanuel Macron veut simplifier le droit de l'environnement. Pour l'avocat Arnaud Gossement, la réforme oublie que le droit de l'environnement est d'abord et surtout européen. Selon lui, il faut arrêter de raisonner en village gaulois et anticiper des normes que les acteurs économiques vivent comme si le ciel leur tombait soudainement sur la tête. Tribune.
Le 12/12/2014
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Loi Macron : un droit de l'environnement simplifié pour les projets "à fort potentiel économique"
Le projet de loi "pour la croissance et l'activité" du ministre de l'Économie s'attaque (aussi) au droit de l'environnement. Il veut étendre puis pérenniser les expérimentations d'autorisation unique ICPE et Iota à tous les projets "présentant un intérêt majeur pour l'activité économique". L'évaluation environnementale serait rénovée et la participation du public renforcée.
Le 09/12/2014
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Éco-PTZ : les entreprises ont la responsabilité des travaux éligibles
Avec la parution la semaine dernière de quatre textes d'application, le dispositif de l'éco-prêt à taux zéro, soumis à des critères d'éco-conditionnalité, sera opérationnel. Principale évolution : il reviendra aux entreprises du bâtiment d'attester de l'éligibilité des travaux. Les artisans doivent montrer patte verte avec la mention "reconnu garant de l'environnement".