Politiques et territoires
Le 09/06/2011
A la une
Prévention des risques : la Seyne-sur-Mer mise sur la Réserve communale de Sécurité civile
La prévention des risques naturels prend une place croissante dans le fonctionnement des collectivités. La Seyne-sur-Mer, qui vient de recevoir le label "Pavillon Orange pour la sauvegarde des populations" du Haut Comité français pour la défense civile, en est un exemple. Présentation du service Prévention des risques de la ville par son responsable, Christophe Ratinaud.
Le 07/06/2011
A la une
Infrastructures de transport soumises à études de dangers : le rôle du préfet précisé
Les dispositions concernant les infrastructures de stationnement, chargement ou déchargement de matières dangereuses soumises à études de dangers viennent d'être modifiées par un décret pris en application de la loi Grenelle 2. Les modalités d'intervention du préfet sont notamment précisées.
Le 31/05/2011
A la une (brève)
Plans régionaux de l'agriculture durable : le dispositif réglementaire
Le 13/05/2011
A la une
L'énergie a enfin son code
Après avoir été présentée au Conseil des ministres du 4 mai dernier, l'ordonnance n° 2011-504 du 9 mai 2011 créant la partie législative du code de l'énergie et permettant la transposition de deux directives de juillet 2009 relatives aux règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et pour celui du gaz naturel, est publiée.
Le 11/05/2011
A la une (brève)
Mise en ligne de la base de données sur les risques naturels en montagne
Le 05/05/2011
Revue de presse
Comment améliorer la gouvernance environnementale ?
Le député Bertrand Pancher vient de remettre son rapport d'étape sur la gouvernance environnementale suite à la mission que lui avait confiée le Président de la République, en septembre dernier. Il y formule 23 propositions.
Le 04/05/2011
Revue de presse