Politiques et territoires
Le 21/04/2010
A la une
Responsabilité environnementale: comment mener un projet de restauration suite à un dommage ?
Le Commissariat général au développement durable (CGDD) vient de publier une étude sur la directive "responsabilité environnementale" et notamment les méthodes de restauration suite à un dommage environnemental. L'étude, qui servira de base à l'élaboration de guides méthodologiques pour les préfets et les industriels, présente les différentes approches de restauration.
Le 19/04/2010
A la une
Grenelle de la Mer : rendu des premiers rapports des comités opérationnels
Etudes d'impact environnementales et sociales, conditions de travail, pollutions marines, recherche autant de thématiques pour lesquelles les propositions des comités opérationnels donnent un ton ambitieux à ce Grenelle de la Mer.
Le 16/04/2010
A la une
Comment rédiger les études de dangers des infrastructures de transport ?
Le ministère de l'écologie vient de publier une circulaire relative aux études de dangers pour les ouvrages d'infrastructures de transport de matières dangereuses. Cette circulaire, qui vient compléter l'arrêté du 18 décembre 2009, apporte des éléments de référence s'agissant des données à utiliser dans les études de dangers et précise les modalités de rédaction de ces études.
Le 14/04/2010
Revue de presse
Déjà un an pour le plan "administration exemplaire"
L'exemplarité de l'Etat en matière de développement durable, annoncé par une circualaire du 3 décembre 2008 a maintenant un an. L'occasion de faire le point sur les actions réellement mises en oeuvre et les modalités de répartition des bonus-malus environnementaux entre ministères.
Le 07/04/2010
A la une (brève)