Risques psychosociaux

Le congrès international du harcèlement au travail, Bullying 2018, s'est tenu à Bordeaux du 5 au 8 juin. Il était co-organisé par Loïc Lerouge, juriste et chercheur en droit comparé, spécialisé notamment sur la santé mentale des travailleurs. Il explique que, le harcèlement moral renvoyant à la subjectivité, il reste "très difficile à saisir pour le droit", ce qui rend indispensable le dialogue avec d'autres disciplines. Si le système juridique français est "très intéressant", il souffre de difficultés d'application, analyse-t-il.

Lorsqu'il y a manquement à l'obligation de sécurité de résultat et que le harcèlement moral est caractérisé, la victime peut obtenir des dommages et intérêts sur chacun des fondements si des préjudices distincts existent. Mais attention, le seul fait de constater que l'employeur a manqué à son obligation de sécurité de résultat ne permet pas de conclure que le salarié a été victime d'un harcèlement moral.

Stéphanie Gressier est arrivée à la direction de l’École des Beaux-arts de Lyon alors que l’établissement était en pleine crise. L’agent chargé de l'inspection dans la fonction publique venait de faire un signalement, pour des risques psychosociaux. Lors du salon Préventica de Lyon, elle a fait part de son expérience en insistant sur les écueils à éviter.