AT/MP
Le 01/10/2018
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Emmanuel Macron promet "d'avancer" sur la question des maladies professionnelles liées au chlordécone
Emmanuel Macron a promis, à propos de la contamination au chlordécone, le lancement dans les prochains jours de "la procédure d'ouverture du registre des maladies professionnelles". Première étape attendue : remise d'un rapport de l'Anses sur les liens entre l'exposition au pesticide et la pathologie.
Le 25/09/2018
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Risque chimique : pas de juste réparation possible sans traçabilité fiable
Dans son rapport sur l'exposition aux agents chimiques dangereux, Paul Frimat formule plusieurs propositions pour en améliorer la réparation. Il insiste sur le rôle de la traçabilité, qui pourrait être confiée aux services de santé au travail et va permettre, selon les cas, au salarié de prouver son exposition, ou à l'employeur de se dédouaner. Constatant que le système actuel de tableaux de maladies professionnelles ne fonctionne pas bien pour les pathologies dues aux ACD, il voudrait aussi y introduire les diagnostics différentiels.
Le 24/09/2018
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Désignation des TGI et cours d'appels compétents en matière de contentieux de la sécurité sociale
Le 13/09/2018
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Des juges se penchent sur la reconnaissance de la maladie de Lyme en maladie professionnelle
Le tribunal des affaires de sécurité sociale de Guéret aura été le premier à devoir étudier la question de la reconnaissance en maladie professionnelle de la borreliose de Lyme, transmise par les tiques, pour un salarié de la fédération départementale des chasseurs, au titre du tableau 5bis du régime agricole. Infirmant le refus de prise en charge de la MSA, les juges réfutent la confusion possible de diagnostic.
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Le 10/09/2018
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Sur cinq ans, l'absentéisme est en légère hausse, selon un baromètre
Les salariés du privé s'absentent en moyenne 17,2 jours par an de leur travail, d'après un baromètre. Une moyenne plombée par les arrêts longue durée des plus de 55 ans. Édouard Philippe vient justement de commander un rapport sur l'indemnisation des arrêts maladie, un thème qui pourrait s'inviter dans la négociation sur la santé au travail.
Le 05/09/2018
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Amiante : les militaires ayant une maladie des tableaux 30 et 30bis peuvent demander l'Acaata
Le 23/07/2018
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Indemnisation des maladies professionnelles pour les non-salariés agricoles : quel point de départ?
Le 20/07/2018
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Quand l'accident grave survient, l'employeur doit aussi mener son enquête
Une éventuelle défense pénale se prépare immédiatement après l'accident. L'employeur doit comprendre ce qu'il s'est passé, ce que cherchent les enquêteurs, qu'il s'agit de la police judiciaire ou de l'inspection du travail, et se préparer à être auditionné. L'avocat Laurent Gamet fait part de son expérience, on en retiendra 5 conseils.
Le 17/07/2018
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Les TMS sont toujours autant sous-déclarés en maladies professionnelles
Une étude de Santé Publique France fondée sur les chiffres de 2011 montre que les troubles musculo-squelettiques du coude, par exemple, provoqués par le travail, ne sont déclarés comme maladie professionnelle que trois fois sur dix.