Conditions de travail

A travers l'avis du député Francis Vercamer, fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le projet de loi de finances 2010, c'est toute une synthèse des actions en cours dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail qui est tracée. En voici les points marquants.

Retrouvez chaque vendredi, la réponse de SVP à une question pratique que se posent les responsables QHSE.

Pour être valable, une délégation de pouvoir doit répondre à différentes conditions. La chambre criminelle de la Cour de cassation nous en donne une illustration dans un arrêt du 13 octobre dans lequel le délégataire ainsi que son employeur ont été poursuivis à la suite de la blessure d'un ouvrier.

Nicolas Sarkozy a annoncé hier, à Marseille, le plan cancer 2009-2013 qui vise trois objectifs principaux parmi lesquels la lutte contre les inégalités en matière de prévention et de dépistage. S'il a présenté les différentes orientations du plan, le président a toutefois peu parlé des mesures relatives aux cancers d'origine environnementale.