Acteurs de l'environnement
Le 05/03/2020
A la une
RSE : quels outils pour auditer vos fournisseurs à l’étranger ? (1/3)
Face à une offre abondante, le choix de la solution dépend des caractéristiques de la chaîne d’approvisionnement de l’entreprise, des priorités et des risques. Avec, selon les cas, la possibilité de mixer les outils. Voici le premier volet de notre enquête : les différents types d’audit et la nécessité de comprendre qui fait quoi.
Le 03/03/2020
A la une (brève)
Reporting extra-financier : la Commission européenne lance une consultation publique
Le 02/03/2020
A la une
RSE : les grands donneurs d’ordre ne seraient pas à niveau selon leurs fournisseurs
Une politique achats encore trop focalisée sur la baisse des prix, qui ne valoriserait pas assez la démarche RSE des fournisseurs et des enjeux de long terme. Tels sont les reproches faits par les PME à leurs acheteurs, selon l’enquête proposée par Bpifrance, PwC et l’Orse.
Le 18/02/2020
Chronique
À quelles conditions la compensation écologique permet-elle (vraiment) de concevoir un projet de moindre impact ?
Pour l'avocat Vianney Cuny, le mécanisme juridique de compensation environnementale – via la séquence « éviter, réduire, compenser », qui vise une absence de perte nette de biodiversité – n'est pas un « permis de détruire » octroyé aux maîtres d'ouvrage… Mais encore faut-il, pour cela, respecter certaines conditions de mise en œuvre. Voire même explorer des pistes d’améliorations juridiques.
Le 07/02/2020
A la une
Droit de l'environnement : l'échelle des peines est à revoir
Dans un rapport commun, le CGEDD et l'IGJ conseillent de mieux coordonner les polices administrative et judiciaire et de revoir l’arsenal répressif pour mieux prévenir, sanctionner et réparer les atteintes à l'environnement.
Le 05/02/2020
A la une
Devoir de vigilance : Total poursuivi pour inaction climatique
Mardi 28 janvier, le géant pétrolier Total était assigné devant le tribunal judiciaire de Nanterre par quatorze collectivités et cinq associations qui lui reprochent son inaction climatique.
Le 31/01/2020
A la une
Que propose Nicole Belloubet pour une meilleure justice de l’environnement ?
Un projet de loi prévoit une juridiction spécialisée en environnement dans chaque cour d’appel et la création d’une "convention judiciaire écologique", sorte de "plaider coupable" pour obliger les entreprises à réparer leurs atteintes à l’environnement.
Le 24/01/2020
A la une
Forfait "mobilités durables" : comment ça marche ?
La loi d'orientation des mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 met en place un forfait mobilités qui permet aux employeurs de verser jusqu'à 400 euros par an, exonérés d'impôt sur le revenu et de cotisations sociales, à leurs salariés se rendant au travail en covoiturage ou en vélo. Ce forfait pourra être versé via un titre mobilité, sur le modèle des titres-restaurants.
Le 22/01/2020
A la une (brève)
Lanceurs d'alerte : bientôt une inspection générale pour leur protection ?
Le 15/01/2020
A la une
RSE et loi Pacte : comment être reconnue "entreprise à mission" ?
Les modalités relatives à la déclaration de la qualité de société à mission ainsi qu'au rôle de l'organisme tiers indépendant sont fixées.